projet
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Cote : 797 W 2Période : 1966 - 2005Fonds : 797WExtrait de la notice :
…Hôtel : projet, photographies aériennes, plan de masse, plan cadastral, plan du parking, correspondance (1966-2005).…
…Joffre-hôtel du Corum et le mandat d’étude de la SERM (2001), convention de mandat d’étude adressée à la Préfecture (2002), rapport du Groupe de Travail Projet…
…Hôtel : projet, photographies aériennes, plan de masse, plan cadastral, plan du parking, correspondance (1966-2005).…
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Cote : 797 W 19Période : 1976 - 1994Fonds : 797WExtrait de la notice :
…du budget (1976-2004), délibérations Programme d’Aménagement d’Ensemble de l’hôpital de l’Aiguelongue du 19 avril 1993, rapports du Groupe de Travail Projet…
…du budget (1976-2004), délibérations Programme d’Aménagement d’Ensemble de l’hôpital de l’Aiguelongue du 19 avril 1993, rapports du Groupe de Travail Projet…
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Cote : 797 W 23Période : 1987 - 2004Fonds : 797WExtrait de la notice :
…Dossier administratif : notes sur l’origine du PAE, délibération de création du PAE du 25 juillet 1989, articles de presse, rapport du Groupe de Travail Projet…
…Urbain sur achèvement du PAE d’août 2000 annulé, délibération d’achèvement du PAE Blanquette du 31 mars 2004, rapport du Groupe de Travail Projet Urbain…
…Station-service Trifontaine : demande de permis de construire, plans courrier, rapports du Groupe de Travail Projet Urbain, avis de rejet de la Commissaire…
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Cote : 797 W 29Période : 1987 - 2004Fonds : 797WExtrait de la notice :
…Dossier administratif : rapports du Groupe de Travail Projet Urbain (1989-1990), délibération de création du PAE Croix Lavit du 25 juillet 1991, rapport…
…du Groupe de Travail Projet Urbain du 4 juillet 1991, avis de parution dans la presse, certificat d’affichage, délibération de modification du PAE Croix…
…Lavit du 26 septembre 1994, rapport du Groupe de Travail Projet Urbain du 2 septembre 1994, rapport du Groupe de Travail Projet Urbain du 26 août 2004…
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Cote : 797 W 30Période : 1987 - 1991Fonds : 797WExtrait de la notice :
…’entreprise Beterem (1987-1989), étude d’aménagement des zones NA du quartier Croix Lavit chemin rural n° 3, étude de faisabilité de Beterem (1991) ; projet…
…’entreprise Beterem (1987-1989), étude d’aménagement des zones NA du quartier Croix Lavit chemin rural n° 3, étude de faisabilité de Beterem (1991) ; projet…
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Cote : 797 W 21Période : 1988 - 1998Fonds : 797WExtrait de la notice :
…. – Terrain Bonnevialle : dossier historique, 3 rapports du Groupe de Travail Projet Urbain sans suite (1988-1995), simulation, notes, pièces graphiques…
…Dossier administratif : délibération de création du PAE du 28 novembre 1997, rapports du Groupe de Travail Projet Urbain, délibération d’abrogation du…
…Contentieux SCI la Colombre contre la délibération du 25 novembre 1997 : 3 requêtes au Tribunal administratif de Montpellier (1998), courriers, projet…
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Cote : 797 W 22Période : 1988 - 2004Fonds : 797WExtrait de la notice :
…Programme d’Aménagement d’Ensemble (PAE) Vert Bois, montage : délibération de création du 27 janvier 1988, rapport du Groupe de Travail Projet Urbain du…
…15 janvier 1988, comptes rendus des travaux, rapport du Groupe de Travail Projet Urbain sur avant-projet de l’entreprise SORIM et sur le principe d’un…
…PAE Mas de Belvezet, création : délibération de création du PAE du 20 juillet 1990, rapports du Groupe de Travail Projet Urbain (1989-1990), mesures de…
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Cote : 797 W 20Période : 1991 - 1999Fonds : 797WExtrait de la notice :
…Aiguelongue, récapitulatif des offres des finalistes FDI et ELLUL, projets de Fontès et ELLUL, plans du permis de construire, rapports du Groupe de Travail Projet…
…Aiguelongue, récapitulatif des offres des finalistes FDI et ELLUL, projets de Fontès et ELLUL, plans du permis de construire, rapports du Groupe de Travail Projet…
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Cote : 797 W 24Période : 1993 - 2004Fonds : 797WExtrait de la notice :
…du 27 juillet 1999, tableaux budgétaires, documents de suivi des travaux, délibération d’achèvement du 28 janvier 2004, rapports du Groupe de Travail Projet…
…du 27 juillet 1999, tableaux budgétaires, documents de suivi des travaux, délibération d’achèvement du 28 janvier 2004, rapports du Groupe de Travail Projet…
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Cote : 797 W 26Période : 1993 - 2006Fonds : 797WExtrait de la notice :
…création du PAE allée de Paris du 23 février 2000, délibération de modification du PAE allée de Paris du 20 décembre 2000, rapports du Groupe de Travail Projet…
…PROJET…
…création du PAE allée de Paris du 23 février 2000, délibération de modification du PAE allée de Paris du 20 décembre 2000, rapports du Groupe de Travail Projet…