projet
Seuls les 10 000 premiers résultats sont affichés, veuillez affiner votre recherche.
-
Cote : 20110128/19Période : 1999 - 2004Extrait de la notice :
…Projet de circulaire et circulaire, questionnaire, état des mesures, fiches de présentation, compte rendu de réunion, bilan, projet de loi.…
…Projet de circulaire et circulaire, questionnaire, état des mesures, fiches de présentation, compte rendu de réunion, bilan, projet de loi.…
-
Cote : 20110128/34Période : 2001 - 2004Extrait de la notice :
…Correspondance, notes, projet de loi, tableaux statistiques, projet de lettre de mission, projets de décrets, circulaire, relevés de conclusions, rapport…
…Correspondance, notes, projet de loi, tableaux statistiques, projet de lettre de mission, projets de décrets, circulaire, relevés de conclusions, rapport…
-
Cote : TT//276/BPériode : 1683 - 1683Fonds : ARCHIVES DES CONSISTOIRESExtrait de la notice :
…« Projet particulier pour les églises du Vivarais dressé ensuite du projet général envoyé par M. Daguesseau le 4 août 1683 ».…
…« Projet particulier pour les églises du Vivarais dressé ensuite du projet général envoyé par M. Daguesseau le 4 août 1683 ».…
-
Cote : 20150743/65Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…Projet de loi, avant-projet de loi, compte-rendus de réunions interministérielles, compte-rendus de séances du Conseil d'État, notes…
…Projet de loi, avant-projet de loi, compte-rendus de réunions interministérielles, compte-rendus de séances du Conseil d'État, notes…
-
Cote : 20160542/1Période : 1979 - 2009Extrait de la notice :
…Suivi : notes, rapport, étude, documents de travail, fiches de renseignement, projet de loi, projet d'ordonnance, coupures de presse, documentation, correspondance…
…Suivi : notes, rapport, étude, documents de travail, fiches de renseignement, projet de loi, projet d'ordonnance, coupures de presse, documentation, correspondance…
-
Cote : 20150481/1Période : 2006 - 2007Extrait de la notice :
…Arrêté, note, textes généraux, projet de décret, projet d'arrêté, compte rendu de séance du conseil supérieur de l'énergie, rapport, décret…
…Arrêté, note, textes généraux, projet de décret, projet d'arrêté, compte rendu de séance du conseil supérieur de l'énergie, rapport, décret…
-
Cote : 20160020/948Période : 1997 - 1998Extrait de la notice :
…Comptes-rendus de réunions de comité de pilotage, projet de protocole, projet de convection-cadre, notes, correspondance, documentation de présentation…
…Comptes-rendus de réunions de comité de pilotage, projet de protocole, projet de convection-cadre, notes, correspondance, documentation de présentation…
-
Cote : 20150831/31Période : 1995 - 1996Extrait de la notice :
…Projet de SRESR pour la région Champagne-Ardenne (1995-1996). Projet de SRESR pour la région Franche-Comté (1995-1996).…
…Projet de SRESR pour la région Champagne-Ardenne (1995-1996). Projet de SRESR pour la région Franche-Comté (1995-1996).…
-
Cote : 20110178/2Période : 2007 - 2008Fonds : Archives du secrétariat général de la présidence française de l'Union européenne (2007-2009)Extrait de la notice :
…PROJET DE PROGRAMME / CORRESPONDANCE / COMPTES RENDUS DE REUNION / TABLEAUX / PROJET DE CALENDRIER / NOTES MANUSCRITES / NOTES / PROGRAMME / LISTES DES…
…PROJET DE PROGRAMME / CORRESPONDANCE / COMPTES RENDUS DE REUNION / TABLEAUX / PROJET DE CALENDRIER / NOTES MANUSCRITES / NOTES / PROGRAMME / LISTES DES…
-
Cote : 20090378/87Période : 1982 - 1989Extrait de la notice :
…Compte rendus de réunions, arrêtés, projet de décret, projet de loi, circulaires, rapport, fiches budget, dossiers de presse, notes, correspondance…
…Compte rendus de réunions, arrêtés, projet de décret, projet de loi, circulaires, rapport, fiches budget, dossiers de presse, notes, correspondance…