projet
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Cote : 605 Edepot 92Période : 1964 - 1964Extrait de la notice :
…Assainissement : avant projet…
…Assainissement : avant projet…
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Cote : 245 Edepot 97Période : 1849 - 1903Extrait de la notice :
…Projet de réparations des salles d'école primaire (1849-1850) ; construction de maisons d'école (1888, 1894, 1903) ; projet de construction d'une école…
…de filles et d'une école de garçons dans la section de Beaumont (1889) ; projet de construction d'une école de garçons dans la section du Château (1889…
…) ; projet de construction d'une école mixte au hameau de la section du Fahys (1889) ; projet de construction d'une école mixte au hameau de la section…
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Cote : 129 J 54Période : 1922 - 1925Extrait de la notice :
….- Garderie, projet : 2 plans (1912). Crèche : projet (1922). Annexe d’un oratoire (1925) : 37 plans, un devis.…
….- Garderie, projet : 2 plans (1912). Crèche : projet (1922). Annexe d’un oratoire (1925) : 37 plans, un devis.…
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Cote : 605 Edepot 143Période : 1969 - 1980Extrait de la notice :
…Aérodrome : projet d'aérodrome à Pusey…
…Aérodrome : projet d'aérodrome à Pusey…
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Cote : 237 Edepot 2Période : 1739 - 1788Extrait de la notice :
…Biens communaux : observations des habitants sur un projet d'accensement (1782), sur un projet d'amodiation (1788) ; état des fonds de la cure (1739 ;…
…Biens communaux : observations des habitants sur un projet d'accensement (1782), sur un projet d'amodiation (1788) ; état des fonds de la cure (1739 ;…
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Cote : 95 Edepot 101Période : 1845 - 1899Extrait de la notice :
…-Assainissement et irrigation de la prairie du ruisseau de Frionnet et du ruisseau des Prés, projet de constitution d’une association syndicale autorisé…
…: procès-verbaux de notifications individuelles, projet d’acte d’association, bordereaux, rapports, liste alphabétique des propriétaires, état parcellaire…
…, mémoire descriptif, avant-projet, projet, plans, règlement, arrêté, registre d’enquête, registre et avis du commissaire enquêteur, procès-verbaux de…
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Cote : 481 Edepot 61Période : 1840 - 1913Extrait de la notice :
…Chemin vicinal ordinaire de Savoyeux à Seveux, projet de rectification (1860).…
…Chemin vicinal ordinaire de Savoyeux à Mercey, projet d'élargissement (1873-1876).…
…Chemin rural des Combes, projet de rectification (1884). Chemin rural des Chennevières, projet de reconnaissance (1913).…
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Cote : 550 Edepot 1277Période : 1858 - 1864Extrait de la notice :
…Halle nouvelle :<lb/>Projet de reconstruction de la halle, dressé par Ch. Dodelier, et annulation de ce projet (1858-1864)…
…Halle nouvelle :<lb/>Projet de reconstruction de la halle, dressé par Ch. Dodelier, et annulation de ce projet (1858-1864)…
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Cote : 267 Edepot 93Période : 1898 - 1903Extrait de la notice :
…–Source de la fontaine aux Sœurs, analyses des eaux : communiqués, bulletin d’analyses (1898-1903) ; projet de captage et de dérivation : communiqué, projet…
…–Source de la fontaine aux Sœurs, analyses des eaux : communiqués, bulletin d’analyses (1898-1903) ; projet de captage et de dérivation : communiqué, projet…
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Cote : 4 N 87Période : 1935 - 1939Extrait de la notice :
…Projet de construction d'un réseau d'égouts, plans (1935). Travaux divers, plans (1936-1939).…
…Projet d'exhaussement du bâtiment de la cuisine et de ses dépendances, plan (1937).…
…Projet de construction d'un pavillon pour loger le personnel, plans (1938). Travaux et améliorations : dépenses (1931-1939).…