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  • 387Edepot - Archives communales déposées de Noidans-le-Ferroux
    Cote : 387Edepot1-72
    Période : 1406 - 1951
    Extrait de la notice :

    …du projet de décoration peinte de l'intérieur (1865, signé Dodelier). (14) dont 4 plans signés Pambet. (15) dont un plan signé Pambet. (16) dont deux plans…

  • 115J - Charles Baïhaut et sa famille : archives du château de Mollans
    Cote : 115J1-688
    Période : 1267 - 2002
    Extrait de la notice :

    ….- Projet de réparations aux édifices du culte et aux fontaines (1807). Vente de l’ancienne maison servant de mairie (1839).…

    …Prebytère : projet d’agrandissement du jardin : pétitions (1836-1837). Biens communaux.- Anticipations (1842-1846).…

  • 133J - Archives de l'Institution Bourdault
    Cote : 133J1-26
    Période : 1841 - 1988
    Extrait de la notice :

    …Fondation, règlements organiques et du service intérieur, projet de reconnaissance légale de l'établissement (1842-1861) ;…

  • 4R - GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    Cote : 4R1-177
    Période : 1813 - 1905
    Extrait de la notice :

    …. - « Projet d'une adresse à l'Assemblée nationale, proposée à l'armée confédérée du Haut-Rhin, par les députations de Nancy, et de Vesoul et la Garde…

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