Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

facultés des légats et vice-légats

Résumé de votre recherche :

Supprimer tous les filtres

Affiner votre recherche :

3 contenus liés

Cette recherche est limitée aux thèmes indexés. Pour plus de résultats, relancer la recherche sur l'ensemble de la description des archives.

Lettres reçues concernant les affaires de la vice-légation d'Avignon : "Informazioni e relazioni degli affari della legazione d'Avignone di ...

Cote : FRAD084_1 J 278

Période : 1681 - 1685

Fonds : Légation d'Avignon. Gouvernement des vice-légats
Abrégé des facultés données aux légats (XVIIe s.). Étiquette pour le cérémonial de la correspondance des nonces (XVIIIe s.).

Cote : FRAD084_A 33

Période : 1601 - 1790

Fonds : Légation d'Avignon. Gouvernement des vice-légats
"Libro de dispacci di Mons. Ill. et Rev. F. Domenico de Marini archivescovo e vicelegato d'Avignone [... ]" (8 octobre 1653-19 janvier 1658)

Cote : FRAD084_1 G 16

Période : 1653 - 1658

Fonds : Légation d'Avignon. Gouvernement des vice-légats

facultés des légats et vice-légats

3 contenus liés

Liens