Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

commissaire général pour la vente et revente en hérédité des offices de courtiers en vins

Affiner votre recherche :

5 contenus liés

Cette recherche est limitée aux thèmes indexés. Pour plus de résultats, relancer la recherche sur l'ensemble de la description des archives.

Copie du procès-verbal et de la quittance.

Cote : Feudiste 45 n° 17

Période : 1628 - 1628

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Adjudication, par les commissaires généraux pour la vente des offices de courtier en vin, des offices de courtiers en vins de la ville et de...

Cote : Feudiste 45 n° 16 à 45 n° 17

Période : 1628 - 1628

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Remboursement de l'office par le maire et les échevins d'Auxerre

Cote : Feudiste 44 n° 13

Période : 1628 - 1629

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Renonciation, par les commissaires généraux pour la vente et revente des offices de courtiers en vins, à la vente des offices de courtiers e...

Cote : Feudiste 39 n° 6

Période : 1611 - 1611

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre
Original du procès-verbal et de la quittance.

Cote : Feudiste 45 n° 16

Période : 1628 - 1628

Fonds : Archives de la communauté d'habitants d'Auxerre

commissaire général pour la vente et revente en hérédité des offices de courtiers en vins

5 contenus liés

Liens