Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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"Grange provenant de Lazare HEZELIN", vente par Pierre LEPAIGE, conseiller du Roi, receveur général des amendes de la cour du Parlement et d...

Cote : 1 J 504/11

Période : 1671 - 1723

Fonds : Familles et terres nivernaises
Contributions directes, recouvrement : procès-verbal de saisie (15 messidor an XI ) : copie au citoyen Edme GUIBLAIN.

Cote : 1 J 494/38

Période : 1768 - 1920

Fonds : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille Perrot
Papiers François Ville

Cote : Arch. dép. Vaucluse 23 Num 1-6

Période : 1900 - 1934

Fonds : Guide des sources vauclusiennes de la Première Guerre mondiale
Gimouille, aqueduc sur l'Allier, première pierre, pose : procès-verbal sur parchemin (copie 1830 ).

Cote : 3 S 8604

Période : 1703 - 1959

Fonds : Navigation intérieure

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