Sacrilège
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Cote : 49 Fi 1-52Période : 770 - 1600Extrait de la notice :
…Nulle intention sacrilège ou même de simple dérision, mais des habitudes d'économie circulaire qui conduisent à des remplois et étonnent l'amateur d'art…
…Nulle intention sacrilège ou même de simple dérision, mais des habitudes d'économie circulaire qui conduisent à des remplois et étonnent l'amateur d'art…
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Cote : 11 B 1-33Période : 1671 - 1790Extrait de la notice :
…incitation à désertion et désertion, crime de grand chemin, mise en circulation de fausse monnaie, vol, vol avec effraction, vol dans les troncs des églises, sacrilège…
…incitation à désertion et désertion, crime de grand chemin, mise en circulation de fausse monnaie, vol, vol avec effraction, vol dans les troncs des églises, sacrilège…
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Cote : 17 B 1-1833Période : 1501 - 1795Extrait de la notice :
…Au criminel, il instruisait les procès dans les cas royaux ainsi définis par l'ordonnance de 1669 : lèse-majesté, sacrilège avec effraction, hérésies,…
…Au criminel, il instruisait les procès dans les cas royaux ainsi définis par l'ordonnance de 1669 : lèse-majesté, sacrilège avec effraction, hérésies,…
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Période : 1928 - 1997Extrait de la notice :
…1949 la Commission internationale contre le régime concentrationnaire (CICRC), il ose braver les interdits de son temps et de son milieu en comparant, ô sacrilège…
…1949 la Commission internationale contre le régime concentrationnaire (CICRC), il ose braver les interdits de son temps et de son milieu en comparant, ô sacrilège…
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Dates : 9 octobre 1757-6 novembre 1836Description : Né au château de Versailles en octobre 1757, Charles-Philippe de France est le dernier petit-fils de Louis XV et de Marie Leszczynka, le cinquième fils du dauphin Louis-Ferdinand (1729-1765) et de son épouse, la dauphine, Marie-Josèphe de Saxe (1731-1767). Titré comte d'Artois,...Extrait de la notice :
…Il s'aliène l'opinion par la loi sur le sacrilège, la concession d'indemnités aux émigrés (loi dite du « milliard des émigrés »), le licenciement de la…
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Cote : F/19/644-F/19/669Période : 1801 - 1830Extrait de la notice :
…certains délits comme les vols de vases sacrés très fréquents entre 1820 et 1825, qui auraient pu amener l'adoption de la loi du 20 avril 1825 dite loi du Sacrilège…
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Période : 1302 - 1955Extrait de la notice :
…Pièce 22 Mort et enterrement du Baron MOULIN, sous-lieutenant au 1er Régiment de Hussard. 20 mai 1819 Pièce 23 Église d’Offemont. 1844-1849 Pièce 24 Vol sacrilège…
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Cote : 362AP/1-362AP/243Période : 1660 - 1953Extrait de la notice :
…Il peut se montrer extrêmement virulent, ainsi en mai 1925, lorsqu'il se déchaîne contre le livre de Joseph Delteil, , qu'il qualifie de sacrilège et…
…Il peut se montrer extrêmement virulent, ainsi en mai 1925, lorsqu'il se déchaîne contre le livre de Joseph Delteil, , qu'il qualifie de sacrilège et…
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Période : 1197 - 1788Extrait de la notice :
…. — R èglem ent relatif à la connaissance d es crim es de fausse m onnaie, incendie, sacrilége, e tc ,. 4 6 4 9 - 4 6 4 4 . — Som m ation signifiée aux…
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Période : 1559 - 1632Extrait de la notice :
…. - Frais de la sentence rendue contre l'auteur d'un vol sacrilège commis dans églises de Ste Anne et de St Lucien. - Pourboire aux Prieurs de la confrérie…