Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sacrilège

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Cultes. Secours et subventions pour la construction et la réparation des églises et presbytères (1804-1830)

Cote : F/19/644-F/19/669

Période : 1801 - 1830

Extrait de la notice :

…fréquents entre 1820 et 1825, qui auraient pu amener l'adoption de la loi du 20 avril 1825 dite loi du Sacrilège…

…fréquents entre 1820 et 1825, qui auraient pu amener l'adoption de la loi du 20 avril 1825 dite loi du Sacrilège…
Collection Jules Joachim

Période : 1302 - 1955

Extrait de la notice :

…sous-lieutenant au 1er Régiment de Hussard. 20 mai 1819 Pièce 23 Église d’Offemont. 1844-1849 Pièce 24 Vol sacrilège…

…sous-lieutenant au 1er Régiment de Hussard. 20 mai 1819 Pièce 23 Église d’Offemont. 1844-1849 Pièce 24 Vol sacrilège…
Papiers Jean Guiraud (1660-1953)

Cote : 362AP/1-362AP/243

Période : 1660 - 1953

Extrait de la notice :

…ainsi en mai 1925, lorsqu'il se déchaîne contre le livre de Joseph Delteil, , qu'il qualifie de sacrilège…

Sacrilège

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