Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Guerre de succession d'Espagne (1701-1714)

Source :

data.culture.fr : Guerre de Succession d'Espagne (1701-1714)

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Mouvements et passage des troupes.- Avis, feuilles de route, états de logement et fournitures aux étapiers. Dont contrôle du logement de la ...

Cote : EE 4

Période : 1649 - 1788

Fonds : EE - Affaires militaires
Troupe de passages.- Fournitures en vivres, fourrages, moyens de transport, ordres et certificats pour le remboursement par les Etats du pay...

Cote : EE 5

Période : 1629 - 1788

Fonds : EE - Affaires militaires
Gardes côtes et signaux.- Règlements et correspondance avec la Corse : Signaux qui doivent être faits le long de la côte de Provence (1707) ...

Cote : EE 14

Période : 1707 - 1781

Fonds : EE - Affaires militaires
Magasins et munitions militaires.- Dont : Convention pour la fabrication de quatre pièces d'artillerie (16/11/1528) ; Ordre de Louis de Valo...

Cote : EE 9

Période : 1528 - 1750

Fonds : EE - Affaires militaires
Marine.- Edits et arrêts, enrôlement, pensions et secours. Lettre du roi René autorisant les Antibois à conserver ce qu'ils trouvent sur me...

Cote : EE 11

Période : 1543 - 1784

Fonds : EE - Affaires militaires

Guerre de succession d'Espagne (1701-1714)

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