Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Chambre des députés (1876-1940) -- Élections (1928)

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Programme et "Appels aux électeurs" de Charles de Lasteyrie, candidat du Comité d'union républicaine nationale aux législatives de 1928 dans...

Période : 1932 - 1932

Fonds : Répertoire numérique du fonds Gabrielle Duchêne

Extrait de la notice :

…France. Chambre des députés (1876-1940) -- Élections (1928)…
Tract de la Ligue de la mère au foyer

Période : 1914 - 1939

Fonds : Répertoire numérique du fonds Gabrielle Duchêne

Extrait de la notice :

…France. Chambre des députés (1876-1940) -- Élections (1928)…
Manifeste et statuts de La Rénovation sociale (Centre d'étude et d'action)

Période : 1914 - 1939

Fonds : Répertoire numérique du fonds Gabrielle Duchêne

Extrait de la notice :

…France. Chambre des députés (1876-1940) -- Élections (1928)…
Correspondances de Henri de Kérillis, directeur du Centre de propagande des républicains nationaux pour la lutte contre le socialisme et le ...

Période : 1930 - 1938

Fonds : Répertoire numérique du fonds Gabrielle Duchêne

Extrait de la notice :

…France. Chambre des députés (1876-1940) -- Élections (1928)…
Tracts de la Fédération nationale des contribuables

Période : 1914 - 1939

Fonds : Répertoire numérique du fonds Gabrielle Duchêne

Extrait de la notice :

…France. Chambre des députés (1876-1940) -- Élections (1928)…
Tracts et correspondance de Ligue de la Jeune République

Période : 1929 - 1929

Fonds : Répertoire numérique du fonds Gabrielle Duchêne

Extrait de la notice :

…France. Chambre des députés (1876-1940) -- Élections (1928)…
Poème dialogue en trois chants, Vous les mères , de Thérèse Casevitz

Période : 1914 - 1939

Fonds : Répertoire numérique du fonds Gabrielle Duchêne

Extrait de la notice :

…France. Chambre des députés (1876-1940) -- Élections (1928)…
Tract du Parti social-national

Période : 1933 - 1933

Fonds : Répertoire numérique du fonds Gabrielle Duchêne

Extrait de la notice :

…France. Chambre des députés (1876-1940) -- Élections (1928)…
Tract invitation à l'exposition de la Cité reconstituée organisée par l'Association générale des hygiénistes et techniciens municipaux de Fr...

Période : 1914 - 1939

Fonds : Répertoire numérique du fonds Gabrielle Duchêne

Extrait de la notice :

…France. Chambre des députés (1876-1940) -- Élections (1928)…
France. Organisations diverses

Cote : F/DELTA/RES/0270

Période : 1914 - 1939

Fonds : Répertoire numérique du fonds Gabrielle Duchêne

Extrait de la notice :

…France. Chambre des députés (1876-1940) -- Élections (1928)…

France. Chambre des députés (1876-1940) -- Élections (1928)

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