COMMISSIONS MUNICIPALES
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Cote : 3 M 442Période : 1870 - 1870Fonds : Elections 1800-1940Extrait de la notice :
….- Désignation du maire, commissions municipales provisoires, affaires particulières.…
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Cote : 3 M 445Période : 1870 - 1872Fonds : Elections 1800-1940Extrait de la notice :
…Désignation du maire par le préfet, proposition des conseils municipaux ; commissions municipales, affaires…
…Arrondissement d'Aubusson : tableau de renseignements sur les maires, adjoints et commissions municipales…
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Cote : 3 M 445Période : 1870 - 1872Fonds : Elections 1800-1940Extrait de la notice :
….- Désignation du maire par le préfet, proposition des conseils municipaux ; commissions municipales,…
…Arrondissement d'Aubusson : tableau de renseignements sur les maires, adjoints et commissions municipales…
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Cote : 3 M 442Période : 1870 - 1870Fonds : Elections 1800-1940Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Désignation du maire, commissions municipales provisoires,…
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Cote : 10 R 104Période : 1915 - 1918Extrait de la notice :
…Création de commissions municipales de réquisition à Chavannes-sur-Suran, Coligny, Lhuis, Montracol,…
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Extrait du PDF d'origine
…Création de commissions municipales de réquisition à Chavannes-sur-Suran, Coligny, Lhuis, Montracol,…