Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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MCAC, 1988-1998

Cote : 815PO/1/1-131

Période : 1982 - 2001

Fonds : WINDHOEK (MCAC puis SCAC)

Extrait de la notice :

…dossier relatif à la coopération avec l'Angola (article 815PO/1/85) est également présent dans cet ensemble…
SCAC, 1998-2011

Cote : 815PO/3/1-123

Période : 1996 - 2012

Fonds : WINDHOEK (MCAC puis SCAC)

Extrait de la notice :

…À leur arrivée au CADN, l'ensemble des cartons des deux versements est ouvert et contrôlé.…

…Les deux versements sont alors regroupés pour constituer un ensemble complet sur la tranche chronologique…

…À leur arrivée au CADN, l'ensemble des cartons des deux versements est ouvert et contrôlé.…
Bureau du développement rural (BDR), 1991-2005

Cote : 815PO/2/1-53

Période : 1986 - 2005

Fonds : WINDHOEK (MCAC puis SCAC)

Extrait de la notice :

…Parallèlement, en 1994, dans le but d'élargir les actions sur l'ensemble du territoire, des bureaux sont…

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