ensemble
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Cote : 499PO/1/1-912Période : 1960 - 1989Extrait de la notice :
…Ce sous-fonds se présente comme suit : premier ensemble rapatrié en 1997 (art. 1-679), * deuxième ensemble…
…Chaque ensemble se décline selon un plan de classement thématique.…
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Cote : 4 R 141 à 142Période : 1831 - 1847Extrait de la notice :
…Ensemble du département. - Élections.…
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Cote : 79 E-DEPOT GG 1 à GG 13Période : 1672 - 1792Extrait de la notice :
…Présence, dans l’ensemble des registres, de plusieurs cahiers en double (devant servir de grosses) …
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Cote : 78CPCOM/104Période : 1924 - 1925Extrait de la notice :
…Rapport d'ensemble sur l'inspection générale.…
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Cote : 209SUP/772Période : 1945 - 1950Fonds : Récupération artistiqueExtrait de la notice :
…sièges formant ensemble (classement par lieux, époques, propriétaires)…
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Cote : 26POI/A/1-35Période : 1954 - 1974Extrait de la notice :
…Ce premier ensemble concerne majoritairement le fonctionnement de la délégation.…
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Cote : 18CPCOM/112Période : 1921 - 1922Extrait de la notice :
…Questions d'ensemble. Notes, textes de discours ; correspondance.…
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Cote : 312AN/1-17Période : 2008 - 2018Fonds : Notariat consulaire, primataExtrait de la notice :
…De 2008 à 2012, les registres et répertoires sont reliés ensemble par année.…
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Cote : 26POI/3/1-9Période : 1955 - 1978Extrait de la notice :
…Ce troisième ensemble concerne l'activité de la délégation (séries réunions des représentants permanents…
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Cote : 70 J 66 1 à 6Période : 1940 - 1945Extrait de la notice :
…Ensemble de documents se rapportant aux effectifs, divers états par compagnie des décédés et démobilisés…