Officiers publics et ministériels
-
Fonds : 011. Justice (série U)Extrait de la notice :
…Officiers publics et ministériels (8 U)…
…Officiers publics et ministériels (8 U)…
-
Cote : 2 U 361Période : 1914 - 1918Fonds : Répertoire numérique 2 UExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Etat de siège, organisation de la justice militaire ; officiers publics et ministériels mobilisés ; délits ; espionnage et violation…
…Présentation du contenu Etat de siège, organisation de la justice militaire ; officiers publics et ministériels mobilisés ; délits ; espionnage et violation…
-
Cote : 8 U 1/1-41 ; 8 U 2/1-54 ; 8 U 3/1-42 ; 8 U 4/1-31 ; 8 U 5/1-113Période : 1796 - 1959Extrait de la notice :
…complément de la sous-série 4 E regroupant les minutes et répertoires originaux des notaires, cette sous-série se compose de doubles des répertoires des officiers…
…publics et ministériels de l'an VII à 1958, date de suppression des tribunaux de première instance (classés par arrondissement et commune).…
…Doubles des répertoires des officiers publics et ministériels…
-
Extrait de la notice :
…État civil, notaires et autres officiers publics et ministériels…
…État civil, notaires et autres officiers publics et ministériels (série E ouverte)…
…État civil, notaires et autres officiers publics et ministériels (série E ouverte)…
-
Période : 1693 - 1983Extrait de la notice :
…Carnet des comptes ouverts avec les officiers publics et ministériels…
…Carnet des comptes ouverts avec les officiers publics et ministériels…
-
Période : 1693 - 1983Extrait de la notice :
…Carnet des comptes ouverts avec les officiers publics et ministériels…
…Carnet des comptes ouverts avec les officiers publics et ministériels…
-
Période : 1693 - 1983Extrait de la notice :
…Carnet des comptes ouverts avec les officiers publics et ministériels…
…Carnet des comptes ouverts avec les officiers publics et ministériels…
-
Période : 1693 - 1983Extrait de la notice :
…Carnet des comptes ouverts avec les officiers publics et ministériels…
…Carnet des comptes ouverts avec les officiers publics et ministériels…
-
Période : 1693 - 1983Extrait de la notice :
…Carnet des comptes ouverts avec les officiers publics et ministériels…
…Carnet des comptes ouverts avec les officiers publics et ministériels…
-
Période : 1693 - 1983Extrait de la notice :
…Carnet des comptes ouverts avec les officiers publics et ministériels…
…Carnet des comptes ouverts avec les officiers publics et ministériels…