Officiers publics et ministériels
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Période : 1828 - 1987Extrait de la notice :
…Officiers publics et ministériels…
…Officiers publics et ministériels…
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Cote : 8 U Sup 1-35Période : 1860 - 1958Extrait de la notice :
…Officiers publics et ministériels.…
…Répertoire numérique de la sous-série 8 U Supplément : Officiers publics et ministériels.…
…Répertoire numérique de la sous-série 8 U Supplément : Officiers publics et ministériels.…
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Cote : U 502 à 24665, 1357 W 1 à 219, 1381 W 1 à 52, 1823 W 1088Période : 1905 - 2099Extrait de la notice :
…Officiers publics et ministériels…
…Officiers publics et ministériels…
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Cote : 1997 W 1-16Période : 1828 - 1987Extrait de la notice :
…1997 W - Officiers publics et ministériels…
…1997 W - Officiers publics et ministériels…
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Cote : U 502 à 24665, 1357 W 1 à 219, 1381 W 1 à 52, 1823 W 1088Période : 1701 - 1998Extrait de la notice :
…Officiers publics et ministériels (8 U)…
…Officiers publics et ministériels (8 U)…
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Cote : 1916 W 1-34Période : 1960 - 1997Extrait de la notice :
…1916 W - Officiers publics et ministériels : comptabilité…
…1916 W - Officiers publics et ministériels : comptabilité…
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Période : 1791 - 1979Extrait de la notice :
…Carnet de comptes ouverts avec les officiers publics et ministériels…
…Carnet de comptes ouverts avec les officiers publics et ministériels…
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Cote : 5 E 0 5261Période : 1548 - 1933Extrait de la notice :
…Notaires, autres officiers publics et ministériels (toutes périodes)…
…Notaires, autres officiers publics et ministériels (toutes périodes)…
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Période : 1948 - 1985Extrait de la notice :
…Doubles des répertoires des officiers publics et ministériels 037 TGI…
…Doubles des répertoires des officiers publics et ministériels 037 TGI…
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Période : 1990 - 1990Extrait de la notice :
…Double de dépôt des répertoires des officiers publics et ministériels (notaires)…
…Double de dépôt des répertoires des officiers publics et ministériels (notaires)…
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Période : 1970 - 2010Extrait de la notice :
…040 TGI dossiers des officiers publics et ministériels (notaires, huissiers et commissaires priseurs)…
…040 TGI dossiers des officiers publics et ministériels (notaires, huissiers et commissaires priseurs)…
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Cote : 2138 W 1-6Période : 1990 - 1990Extrait de la notice :
…Dépôt des répertoires des officiers publics et ministériels : notaires (doubles)…
…Dépôt des répertoires des officiers publics et ministériels : notaires (doubles)…
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Cote : 1914 W 1-41Période : 1985 - 1990Extrait de la notice :
…1914 W - Officiers publics et ministériels : notaires, huissiers, commissaires priseurs…
…1914 W - Officiers publics et ministériels : notaires, huissiers, commissaires priseurs…
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Cote : U 502 à 24665 , 1357 W 1 à 219 , 1381 W 1 à 52 , 1823 W 1088Extrait de la notice :
…Officiers publics et ministériels (8 U et W)…
…Officiers publics et ministériels (8 U et W)…
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Cote : U 502 à 24665 , 1357 W 1 à 219 , 1381 W 1 à 52 , 1823 W 1088Extrait de la notice :
…Officiers publics et ministériels (8 U et W)…
…Officiers publics et ministériels (8 U et W)…
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Cote : 1931 W 1-27Période : 1970 - 2010Extrait de la notice :
…1931 W - Dossiers d'officiers publics et ministériels (notaires, huissiers, commissaires priseurs) et d'avocats…
…1931 W - Dossiers d'officiers publics et ministériels (notaires, huissiers, commissaires priseurs) et d'avocats…
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Cote : 1351 W 1 à 287 , 1352 W 1 à 249 , 1366 W 1 à 601 , 1569 W 1 à 702 , 1676 W 1 à 83 , 1800 W 1 à 341 , 1830 W 1 à 205 , 1901 W 1 à 78 , 1963 W 1 à 109 , 2032 W 1 à 265 , 2111 W 1 à 181 , 2218 W 1 à 201 , 2336 W 1 à 483 , 2430 W 1 à 174 , 2493 W 1 à 328, 2837Période : 1905 - 2012Extrait de la notice :
…Auxiliaires de justice et officiers publics et ministériels (1907-2010). Experts et ordres professionnels (1951-2006). Administrations (1959-2001).…
…Auxiliaires de justice et officiers publics et ministériels (1907-2010). Experts et ordres professionnels (1951-2006). Administrations (1959-2001).…