Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

ADMINISTRATION / ADMINISTRATION GENERALE / ARCHITECTE / BATIMENT ADMINISTRATIF / CONSTRUCTION / EQUIPEMENT / IMMOBILIER

Affiner votre recherche :

100 contenus liés

Cette recherche est limitée aux thèmes indexés. Pour plus de résultats, relancer la recherche sur l'ensemble de la description des archives.

Bureau de l'architecte départemental (7426W)

Cote : 7426 W 1 - 73

Période : 1936 - 1972
Généralités.

Cote : 7426 W 1 - 7

Période : 1936 - 1972

Fonds : Bureau de l'architecte départemental (7426W)
Registres.

Cote : 7426 W 1 - 5

Période : 1936 - 1972

Fonds : Bureau de l'architecte départemental (7426W)
Courrier reçu, enregistrement chronologique (7 février 1958 - 21 novembre 1963).

Cote : 7426 W 1

Période : 1958 - 1963

Fonds : Bureau de l'architecte départemental (7426W)
Mandatement aux entreprises.

Cote : 7426 W 2 - 5

Période : 1936 - 1972

Fonds : Bureau de l'architecte départemental (7426W)
Bâtiments publics, travaux de grosses réparations et d'entretien, par bâtiment et par année (tables en début et en fin).

Cote : 7426 W 2

Période : 1936 - 1972

Fonds : Bureau de l'architecte départemental (7426W)
Travaux de construction, par bâtiment, par lot et par ordre chronologique (table en fin).

Cote : 7426 W 3

Période : 1948 - 1972

Fonds : Bureau de l'architecte départemental (7426W)
Travaux de construction, de grosses réparations et d'entretien, par année, par chapitre et article budgétaire (table en fin).

Cote : 7426 W 4

Période : 1966 - 1968

Fonds : Bureau de l'architecte départemental (7426W)
Bâtiments communaux et privés, travaux (table en fin).

Cote : 7426 W 5

Période : 1950 - 1958

Fonds : Bureau de l'architecte départemental (7426W)
Fiches des propriétés par arrondissement ; demande de corrections : courrier du préfet.

Cote : 7426 W 6

Période : 1955 - 1955

Fonds : Bureau de l'architecte départemental (7426W)
Remise en état, programme prévisionnel 1955-1959 : courrier au préfet, budget par bâtiment, par année et par type de travaux (1954). Assuran...

Cote : 7426 W 7

Période : 1954 - 1967

Fonds : Bureau de l'architecte départemental (7426W)
Dossiers de maîtrise d'ouvrage.

Cote : 7426 W 8 - 73

Période : 1937 - 1971

Fonds : Bureau de l'architecte départemental (7426W)
Administration générale.

Cote : 7426 W 8 - 11

Période : 1944 - 1958

Fonds : Bureau de l'architecte départemental (7426W)
Sous-préfectures.

Cote : 7426 W 8 - 10

Période : 1944 - 1958

Fonds : Bureau de l'architecte départemental (7426W)
Autun.- Correspondance : courriers au préfet et sous-préfet (1945-1950). Travaux d'amènagement et de réparation des bureaux et de l'appartem...

Cote : 7426 W 8

Période : 1945 - 1950

Fonds : Bureau de l'architecte départemental (7426W)
Chalon-sur-Saône.- Travaux d'urgence, entretien du bâtiment et mobilier : rapports, correspondance, devis estimatifs, plans, marchés (1944-1...

Cote : 7426 W 9

Période : 1944 - 1955

Fonds : Bureau de l'architecte départemental (7426W)
Charolles.- Correspondance générale (1952-1955). Grosses réparations : devis, correspondance (1950-1958). Achat de mobilier : correspondance...

Cote : 7426 W 10

Période : 1950 - 1958

Fonds : Bureau de l'architecte départemental (7426W)
Cité administrative Duhesme à Mâcon, aménagement pour l'installation de services administratifs.- Subventions à l'état, demande de fonds : c...

Cote : 7426 W 11

Période : 1947 - 1953

Fonds : Bureau de l'architecte départemental (7426W)
Affaires militaires.- Casernes de gendarmerie.

Cote : 7426 W 12 - 17

Période : 1950 - 1966

Fonds : Bureau de l'architecte départemental (7426W)
Bâtiment pour la compagnie de Saône-et-Loire et la section de Mâcon à Charnay-lès-Mâcon, construction.- Avant-projet : cahier des charges, p...

Cote : 7426 W 12

Période : 1959 - 1962

Fonds : Bureau de l'architecte départemental (7426W)
Buxy, construction.- Généralités : correspondance, permis de construire, délibération, évaluation sommaire, devis, plans (1960-1963). Travau...

Cote : 7426 W 13

Période : 1960 - 1963

Fonds : Bureau de l'architecte départemental (7426W)
Epinac-les-Mines, extension et aménagement.- Dossier administratif : délibération, correspondance (1961-1963). Travaux : avant-projet et pla...

Cote : 7426 W 14

Période : 1961 - 1964

Fonds : Bureau de l'architecte départemental (7426W)
Louhans.- Agrandissement de la porte du garage : correspondance, devis, photographie (1950-1951). Construction de 10 logements, dossier admi...

Cote : 7426 W 15

Période : 1950 - 1958

Fonds : Bureau de l'architecte départemental (7426W)
Paray-le-Monial, construction de bureaux et de sept logement.- Dossier administratif : correspondance, plans (1953-1958). Bureaux : correspo...

Cote : 7426 W 16

Période : 1953 - 1958

Fonds : Bureau de l'architecte départemental (7426W)
Saint-Léger-sous-Beuvray, construction.- Dossier administratif : correspondance, état comparatif de la dépense, devis descriptif et estimati...

Cote : 7426 W 17

Période : 1960 - 1966

Fonds : Bureau de l'architecte départemental (7426W)

ADMINISTRATION / ADMINISTRATION GENERALE / ARCHITECTE / BATIMENT ADMINISTRATIF / CONSTRUCTION / EQUIPEMENT / IMMOBILIER

100 contenus liés

Liens