Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Deuxième mandat d'Augustin Laurent (1959-1965)

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Répertoire des arrêtés d'ordre général 1961-1966

Cote : 2D/4/83

Période : 1961 - 1966

Fonds : 2D/4 - Bulletins administratifs
Séance du 15 mars 1959

Période : 1959 - 1959

Fonds : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1959-1960)
Délibération n°59/2/6 - Commission dite du Chômage. Délégation.

Cote : 1D/5/26361

Période : 1959 - 1959

Fonds : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1959-1960)
Délibération n°59/2/7 - Office Public Municipal d'Habitations à Loyer Modéré. Délégués du Conseil Municipal.

Cote : 1D/5/26362

Période : 1959 - 1959

Fonds : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1959-1960)
Délibération n°59/2/8 - Caisse des écoles. Délégation.

Cote : 1D/5/26363

Période : 1959 - 1959

Fonds : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1959-1960)
Délibération n°59/2/10 - Commission Administrative des Hospices. Délégués du Conseil Municipal.

Cote : 1D/5/26365

Période : 1959 - 1959

Fonds : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1959-1960)
Délibération n°59/2/11 - Commission de Surveillance des Etablissements particuliers du Centre Hospitalier Régional.

Cote : 1D/5/26366

Période : 1959 - 1959

Fonds : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1959-1960)
Délibération n°59/2/12 - Caisse de Crédit Municipal Conseil d'Administration. Désignation des membres.

Cote : 1D/5/26367

Période : 1959 - 1959

Fonds : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1959-1960)
Délibération n°59/2/13 - Commission communale des Impôts directs. Propositions en vue de la désignation des Commissaires.

Cote : 1D/5/26368

Période : 1959 - 1959

Fonds : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1959-1960)
Délibération n°59/2/15 - Institut Mécanique des Fluides. Délégation.

Cote : 1D/5/26370

Période : 1959 - 1959

Fonds : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1959-1960)

Deuxième mandat d'Augustin Laurent (1959-1965)

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