-
Cote : 3 B 255Période : 1700 - 1758Extrait de la notice :
…Filles aumônées, élection et dotation : procès-verbaux, quittances (1700-1739), billets de tirage, certificats de décès, contrats de mariages, actes de…
…Dotation…
…Filles aumônées, élection et dotation : procès-verbaux, quittances (1700-1739), billets de tirage, certificats de décès, contrats de mariages, actes de…
-
Cote : 3 B 256Période : 1740 - 1773Extrait de la notice :
…Filles aumônées, élection et dotation : procès-verbaux, quittances (1740-1765), billets de tirage, contrats de mariages, actes de baptêmes et mariages,…
…Dotation…
…Filles aumônées, élection et dotation : procès-verbaux, quittances (1740-1765), billets de tirage, contrats de mariages, actes de baptêmes et mariages,…
-
Cote : 3 B 257Période : 1766 - 1790Extrait de la notice :
…Filles aumônées, élection et dotation : procès-verbaux, quittances (1766-1790), billets de tirage, contrats de mariages, actes de mariages (1769-1790),…
…Dotation…
…Filles aumônées, élection et dotation : procès-verbaux, quittances (1766-1790), billets de tirage, contrats de mariages, actes de mariages (1769-1790),…
-
Cote : 3 B 262Période : 1723 - 1788Extrait de la notice :
…Filles aumônées, bureaux non identifiés, élection et dotation : procès-verbal, actes de baptêmes et de mariages (1723-1788).…
…Dotation…
…Filles aumônées, bureaux non identifiés, élection et dotation : procès-verbal, actes de baptêmes et de mariages (1723-1788).…
-
Cote : 3 B 248Période : 1717 - 1784Extrait de la notice :
…Dotation…
-
Cote : 3 B 249Période : 1739 - 1743Extrait de la notice :
…Filles aumônées, élection et dotation : procès-verbaux, quittances (1741-1743), sommation (1739), acte de mariage (1741).…
…Dotation…
…Filles aumônées, élection et dotation : procès-verbaux, quittances (1741-1743), sommation (1739), acte de mariage (1741).…
-
Période : 1816 - 1852Extrait de la notice :
…Dotation…
…Création – Organisation – Administration – Direction - Dispositions règlementaires (voir la 2ème partie, volume 2, page 1) Dotation – Fonds votés par les…
…3EME PARTIE : DISPOSITIONS PARTICULIERES A LA CAISSE D’AMORTISSEMENT Création – Organisation – Administration – Direction – Dispositions réglementaires Dotation…
-
Cote : 3 B 253Période : 1737 - 1789Extrait de la notice :
…Filles aumônées, élection et dotation : formulaire de procès-verbal (1737), procès-verbal (1789).…
…Dotation…
…Filles aumônées, élection et dotation : formulaire de procès-verbal (1737), procès-verbal (1789).…
-
Cote : 3 B 254Période : 1761 - 1790Extrait de la notice :
…Filles aumônées, élection et dotation : procès-verbaux (1761-1790).…
…Dotation…
…Filles aumônées, élection et dotation : procès-verbaux (1761-1790).…
-
Cote : 3 B 250Période : 1697 - 1739Extrait de la notice :
…Filles aumônées, élection et dotation : procès-verbaux, quittances (1697-1739), acte de tutelle (1722), acte de procédure judiciaire (1727), extrait de…
…Dotation…
…Filles aumônées, élection et dotation : procès-verbaux, quittances (1697-1739), acte de tutelle (1722), acte de procédure judiciaire (1727), extrait de…