PROCES-VERBAL DE CONSEIL D'ADMINISTRATION
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 1999W84Période : 1990 - 1992Extrait de la notice :
…Renouvellement des fonctions de chef du service: note, procès-verbal de conseil d'administration, rapport…
-
Cote : 1625 W 425Période : 1981 - 1985Extrait de la notice :
…scolaires : procès-verbaux de mise à disposition des biens meubles et immeubles, procès-verbal de conseil d'administration…
-
Cote : 2308W52Période : 1999 - 2006Extrait de la notice :
…coût de la construction et notice des solutions techniques préconisées, extrait de procès-verbal de conseil d'administration…