PROCES-VERBAL DE RECEPTION DE TRAVAUX
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Cote : 692 W 14Période : 1986 - 1995Fonds : 692WExtrait de la notice :
…rapport, dossier technique des installations électriques, déclarations de sinistres, procès-verbal de réception de travaux…
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Cote : 947 W 46Période : 2012 - 2013Fonds : 947WExtrait de la notice :
…public du 14 janvier 2013, dossier d’ouvrage exécuté (DOE), Commission de sécurité, Procès-Verbal de réception de travaux…
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Cote : 701 W 88Période : 1997 - 2001Fonds : 701WExtrait de la notice :
…étanchéité, devis quantitatif estimatif relative à l’étanchéité, rapport de présentation, procès verbal de réception de travaux…