Procès-verbal des opération
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Cote : 5 S 10605Période : 1902 - 1903Fonds : Chemins de ferExtrait de la notice :
…Procès-verbal des opération…
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Cote : 3 S 6776Période : 1818 - 1861Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Procès-verbal des opération…
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Cote : 6877 W 18Période : 1800 - 1959Extrait de la notice :
…Mirambeau, Boissède, Blajan (ordonnance ou jugement d'expropriation : 7 novembre 1899 ; procès-verbal des opération…
…Mirambeau, Boissède, Blajan (ordonnance ou jugement d'expropriation : 7 novembre 1899 ; procès-verbal des opération…
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Cote : 2524WP/45Période : 2004 - 2006Fonds : CultureExtrait de la notice :
…Extension : marchés de travaux (actes d'engagement), avenants, procès-verbal des opération préalables…
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Cote : 3 P 9999Période : 1829 - 1829Extrait de la notice :
…de délimitation de commune, procès verbal de la triangulation, canevas trigonométrique ; procès verbal des opération…