Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

affiche \ tarif \ règlement intérieur ou règlement d'entreprise \ procès verbal d'infraction \ coupure de presse \ programme \ pièce comptable \ inventaire \ document graphique \ dossier de candidature \ contrat \ carte de membre \ bulletin de vote \ broch

Affiner votre recherche :

17 contenus liés

Cette recherche est limitée aux thèmes indexés. Pour plus de résultats, relancer la recherche sur l'ensemble de la description des archives.

Fonds sur le théâtre de Dijon

Période : 1542 - 1965

Fonds : 249 J - Collection Jean-Marie Troussard
Affiches

Cote : 249 J 9-1

Période : 1856 - 1873

Fonds : 249 J - Collection Jean-Marie Troussard
Couverture des représentations par la presse

Cote : 249 J 10

Période : 1835 - 1880

Fonds : 249 J - Collection Jean-Marie Troussard
Invitations à des représentations

Cote : 249 J 11

Période : 1836 - 1879

Fonds : 249 J - Collection Jean-Marie Troussard
Affiches

Cote : 249 J 5-1

Période : 1842 - 1859

Fonds : 249 J - Collection Jean-Marie Troussard
Brochures de spectacles et d'événements

Cote : 249 J 9-2

Période : 1835 - 1880

Fonds : 249 J - Collection Jean-Marie Troussard
Ouvrage de Philibert Milsand

Période : 1542 - 1965

Fonds : 249 J - Collection Jean-Marie Troussard
Vie administrative

Période : 1542 - 1965

Fonds : 249 J - Collection Jean-Marie Troussard
Comptabilité

Cote : 249 J 2

Période : 1845 - 1875

Fonds : 249 J - Collection Jean-Marie Troussard
Litiges

Cote : 249 J 4

Période : 1849 - 1854

Fonds : 249 J - Collection Jean-Marie Troussard

affiche \ tarif \ règlement intérieur ou règlement d'entreprise \ procès verbal d'infraction \ coupure de presse \ programme \ pièce comptable \ inventaire \ document graphique \ dossier de candidature \ contrat \ carte de membre \ bulletin de vote \ broch

17 contenus liés

Liens