Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Branche Amiot

Période : 1828 - 2017

Fonds : 252 J - Fonds Despert
Blanche Marie Cécile Amiot (1889-1973)

Période : 1828 - 2017

Fonds : 252 J - Fonds Despert
Papiers d'identité, comptabilité, retraite et décès

Période : 1828 - 2017

Fonds : 252 J - Fonds Despert
Lettres et faire-part

Cote : 252 J 12

Période : 1922 - 1972

Fonds : 252 J - Fonds Despert
Cartes postales reçues

Cote : 252 J 13

Période : 1900 - 1951

Fonds : 252 J - Fonds Despert
Branche Amiot et Maechling

Période : 1828 - 2017

Fonds : 252 J - Fonds Despert
Branche Sellenet

Période : 1828 - 2017

Fonds : 252 J - Fonds Despert
Denis Henri Sellenet (1872-1914)

Période : 1828 - 2017

Fonds : 252 J - Fonds Despert
Scolarité, formation et travail au garage Sellenet, service militaire, vie personnelle, décès et succession

Cote : 252 J 20

Période : 1949 - 1985

Fonds : 252 J - Fonds Despert
Déclarations au tribunal de commerce de Beaune, contentieux, assurance, comptabilité, abandon et vente

Cote : 252 J 21

Période : 1927 - 2016

Fonds : 252 J - Fonds Despert

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