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BIENS ROTURIERS

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  • Exemptions et priviléges de la bourgeoisie de la ville de Lyon. - Pièce 1 : Bulle du pape Innocent...
    Cote : AA/161
    Période : 1300 - 1777
    Fonds : Administration municipale
    Extrait de la notice :

    ….) - pièce 4 : Arrêt du conseil d'Etat ; exemption de la taille sur les biens roturiers.(23 mai 1634) - pièce 5 : Arrêt du conseil d'Etat ; exemption du…

    ….) - pièce 4 : Arrêt du conseil d'Etat ; exemption de la taille sur les biens roturiers.(23 mai 1634) - pièce 5 : Arrêt du conseil d'Etat ; exemption du…

  • Impositions et emprunts (1469 - 1472) Prétentions à l'exemption des subsides - ProcèsLettres patentes,...
    Cote : CC/349
    Période : 1469 - 1472
    Fonds : Administration municipale
    Extrait de la notice :

    …Assigné devant les élus Hymbert de Varey et Geoffroy Cuer (fils de Jacques Coeur) d'avoir à payer la taxe des biens roturiers qu'il avait acquis depuis…

    …Assigné devant les élus Hymbert de Varey et Geoffroy Cuer (fils de Jacques Coeur) d'avoir à payer la taxe des biens roturiers qu'il avait acquis depuis…

  • Comptabilité communale (1587 - 1588) Pièces justificatives des comptes de Guyot de MassoComptabilité....
    Cote : CC/1373
    Période : 1587 - 1588
    Fonds : Administration municipale
    Extrait de la notice :

    …saisir et emparer que pour la conserver en ses anciens privilleiges et libertez, mis en controverse pour les habitans du plat pays de Lyonnois, pour les biens…

    …roturiers que les habitans de lad. ville ont hors d'icelle, et pour avoir par son saige et prudent conseil procuré la démolition de la citadelle qui servoit…

    …saisir et emparer que pour la conserver en ses anciens privilleiges et libertez, mis en controverse pour les habitans du plat pays de Lyonnois, pour les biens…

  • DELIBERATIONS MUNICIPALES Commune de Lyon
    Cote : BB/97
    Période : 1577 - 1577
    Fonds : Elus et conseils municipaux
    Extrait de la notice :

    …du Consulat dans le procès intenté au sujet du payement des tailles par les habitants du plat pays de Lyonnais à ceux de Lyon, qui y possédaient des biens…

    …roturiers, etc.…

    …du Consulat dans le procès intenté au sujet du payement des tailles par les habitants du plat pays de Lyonnais à ceux de Lyon, qui y possédaient des biens…

  • DELIBERATIONS MUNICIPALES Commune de Lyon
    Cote : BB/147
    Période : 1611 - 1611
    Fonds : Elus et conseils municipaux
    Extrait de la notice :

    …paroisses rurales, des habitants de Lyon que le roi Henri IV avait déclarés exempts de la contribution des tailles de la province de Bresse, pour les biens…

    …roturiers qu'ils possédaient dans ce pays.13 janvier 1611 (folio 16 verso) - Opposition au projet conçu de créer dans la ville un office de visiteur et…

    …paroisses rurales, des habitants de Lyon que le roi Henri IV avait déclarés exempts de la contribution des tailles de la province de Bresse, pour les biens…

  • DELIBERATIONS MUNICIPALES Commune de Lyon
    Cote : BB/184
    Période : 1633 - 1633
    Fonds : Elus et conseils municipaux
    Extrait de la notice :

    …marchands et eschevins de ladite ville de Lyon montrent la franchise et exemption du payement des tailles appartenant aux habitants de ladite ville pour les biens…

    …roturiers qu'ils possèdent dans le pays de Lyonnois et autres circonvoisins, etc."8 novembre 1633 (folio 209 verso) - Adjudication des travaux de réfection…

    …marchands et eschevins de ladite ville de Lyon montrent la franchise et exemption du payement des tailles appartenant aux habitants de ladite ville pour les biens…

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