BIENS ROTURIERS
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Cote : 268Période : 1799 - 1800Fonds : Chartrier de Goësbriand (137 J)Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Biens nobles et biens roturiers (2 p. papier).…
…Présentation du contenu Biens nobles et biens roturiers (2 p. papier).…
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Cote : E-dépôt 113 II CC 542/4Période : 1523 - 1523Extrait de la notice :
…<p>Déclaration des acquisitions faites de biens roturiers par les gens d'Eglise depuis trente ans.</p>…
…<p>Déclaration des acquisitions faites de biens roturiers par les gens d'Eglise depuis trente ans.</p>…
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Cote : 1 B 103Période : 1696 - 1696Extrait de la notice :
…Affranchissement des biens roturiers, situés à Montpellier appartenant à de Grefeuille, conseiller à la Cour des Aides.…
…Affranchissement des biens roturiers à Montpellier possédés par François de Mirmand, président de la Cour des Aides.…
…Affranchissement des biens roturiers de Lespine, conseiller à la Cour des Aides.…
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Période : 1085 - 1965Extrait de la notice :
…Registre de copie de titres de propriété relatifs à certains biens roturiers…
…Registre de copie de titres de propriété relatifs à certains biens roturiers…
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Cote : 19 J 54Période : 1774 - 1775Extrait de la notice :
…Procès contre Joseph de Thomas, seigneur de Saint-Laurent au sujet de ses biens roturiers…
…Procès contre Joseph de Thomas, seigneur de Saint-Laurent au sujet de ses biens roturiers…
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Cote : 111.Période : 1545 - 1546Extrait de la notice :
…secretaires du Roy au pays de Languedoc faisans trafiq de marchandise sont sujets a la contribution des aides et tailles et toutes autres impositions pour les biens…
…roturiers et dancienne contribution qu'ils tiendront, le 30.…
…secretaires du Roy au pays de Languedoc faisans trafiq de marchandise sont sujets a la contribution des aides et tailles et toutes autres impositions pour les biens…