Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Union européenne. Parlement européen -- Élections (1999)

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Elections européennes - 13 juin 1999 - Lutte ouvrière (LO) et Ligue communiste révolutionnaire (LCR) (1)

Cote : AFN876A01-AFN876A50

Période : 1999 - 1999

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Affiches 1945-1989
Elections européennes - 13 juin 1999 - Rassemblement pour la France et l'indépendance de l'Europe

Cote : AFN883A01

Période : 1999 - 1999

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Affiches 1945-1989
Elections européennes - 13 juin 1999 - Front national (FN)

Cote : AFN875A01-AFN875A03

Période : 1999 - 1999

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Affiches 1945-1989
Elections européennes - 13 juin 1999 - Lutte ouvrière (LO) et Ligue communiste révolutionnaire (LCR) (2)

Cote : AFN877A01-AFN877A34

Période : 1999 - 1999

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Affiches 1945-1989
Elections européennes - 13 juin 1999 - Lutte ouvrière (LO) et Ligue communiste révolutionnaire (LCR) (4)

Cote : AFN879A01-AFN879A25

Période : 1999 - 1999

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Affiches 1945-1989
Elections européennes - 13 juin 1999 - Les Verts

Cote : AFN884A01-AFN884A02

Période : 1999 - 1999

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Affiches 1945-1989
Elections européennes - 13 juin 1999 - Lutte ouvrière (LO) et Ligue communiste révolutionnaire (LCR) (3)

Cote : AFN878A01-AFN878A22

Période : 1999 - 1999

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Affiches 1945-1989
Elections européennes - 13 juin 1999 - Mouvement national

Cote : AFN880A01-AFN880A02

Période : 1999 - 1999

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Affiches 1945-1989
Elections européennes - 13 juin 1999 - Parti communiste français (PCF)

Cote : AFN881A01

Période : 1999 - 1999

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Affiches 1945-1989
Elections européennes - 13 juin 1999 - Parti socialiste (PS)

Cote : AFN882A01-AFN882A04

Période : 1999 - 1999

Fonds : Répertoire numérique détaillé du fonds Affiches 1945-1989

Union européenne. Parlement européen -- Élections (1999)

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