Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Syndicalisme -- Droit

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1970

Période : 1970 - 1970

Fonds : Répertoire numérique du fonds Jean-Maurice Verdier
1981 (1)

Période : 1981 - 1981

Fonds : Répertoire numérique du fonds Jean-Maurice Verdier
1999/2000

Période : 1999 - 2000

Fonds : Répertoire numérique du fonds Jean-Maurice Verdier
2004/2005

Période : 2004 - 2005

Fonds : Répertoire numérique du fonds Jean-Maurice Verdier
2006/2007

Période : 2006 - 2007

Fonds : Répertoire numérique du fonds Jean-Maurice Verdier
2008/2009

Période : 2008 - 2009

Fonds : Répertoire numérique du fonds Jean-Maurice Verdier
2013/2014

Période : 2013 - 2014

Fonds : Répertoire numérique du fonds Jean-Maurice Verdier
Manifestations diverses

Période : 1959 - 2019

Fonds : Répertoire numérique du fonds Jean-Maurice Verdier
Fac-similés

Période : 1980 - 2000

Fonds : Répertoire numérique du fonds Jean-Maurice Verdier
Programme de la journée en hommage à Jean-Maurice Verdier "Syndicats et droit syndical : quels mouvements ?"

Période : 2019 - 2019

Fonds : Répertoire numérique du fonds Jean-Maurice Verdier

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