CANAL D'IRRIGATION
-
Cote : B-0043237/5Période : 1892 - 1893Fonds : Législation et réformes fiscalesExtrait de la notice :
…Canal d'irrigation de la Ribaut (Aude). - Actes d'engagement ; gratuité.…
-
Cote : B-0043237/5Période : 1892 - 1893Fonds : LÉGISLATION ET RÉFORMES FISCALESExtrait de la notice :
…Canal d'irrigation de la Ribaut (Aude). - Actes d'engagement ; gratuité.…
-
Cote : B-0043237/3Période : 1882 - 1882Fonds : LÉGISLATION ET RÉFORMES FISCALESExtrait de la notice :
…Canal d'irrigation dérivé de l'Hérault. - Actes d' engagements pour usage des eaux ; timbre et enregistrement…
-
Cote : B-0043237/3Période : 1882 - 1882Fonds : Législation et réformes fiscalesExtrait de la notice :
…Canal d'irrigation dérivé de l'Hérault. - Actes d' engagements pour usage des eaux ; timbre et enregistrement…
-
Cote : B-0043237/1Période : 1882 - 1882Fonds : Législation et réformes fiscalesExtrait de la notice :
…Canal d'irrigation du Forez (Loire). - Actes d'engagements, exemption de droits ; convention à enregistrer…
-
Cote : B-0043237/1Période : 1882 - 1882Fonds : LÉGISLATION ET RÉFORMES FISCALESExtrait de la notice :
…Canal d'irrigation du Forez (Loire). - Actes d'engagements, exemption de droits ; convention à enregistrer…
-
Cote : F/2(I)/907Période : 1798 - 1812Extrait de la notice :
…Administration de canal : réorganisation [canal d'irrigation].…
…Administration de canal : réorganisation [canal d'irrigation].…
…Entretien de canal [canal d'irrigation]. An VI (1798) - an VII (1799) Dossier 4.…
-
Cote : F/2(I)/903Période : 1807 - 1807Extrait de la notice :
…Construction de canal : financement [canal d'irrigation dérivé de la Séveraissette]. 1807…
…Construction de canal : financement [canal d'irrigation dérivé de la Séveraissette]. 1807 Lieu-dit Aubessagne…
-
Cote : F/2(I)/940Période : 1805 - 1806Extrait de la notice :
…Entretien de cours d'eau : réglementation [canal d'irrigation]…
-
Cote : F/2(I)/959Période : 1809 - 1819Extrait de la notice :
…Concession de canal : contestation [il s'agit d'un canal d'irrigation]. 1809 Dossier 35.…
…Acquisition de canal [la commune souhaite acquérir le canal d'irrigation construit par le duc de Crillon…