CANAL D'IRRIGATION
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Cote : B-0043237/5Période : 1892 - 1893Fonds : LÉGISLATION ET RÉFORMES FISCALESExtrait de la notice :
…Canal d'irrigation de la Ribaut (Aude). - Actes d'engagement ; gratuité.…
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Cote : B-0043237/5Période : 1892 - 1893Fonds : Législation et réformes fiscalesExtrait de la notice :
…Canal d'irrigation de la Ribaut (Aude). - Actes d'engagement ; gratuité.…
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Cote : B-0043237/1Période : 1882 - 1882Fonds : LÉGISLATION ET RÉFORMES FISCALESExtrait de la notice :
…Canal d'irrigation du Forez (Loire). - Actes d'engagements, exemption de droits ; convention à enregistrer…
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Cote : B-0043237/3Période : 1882 - 1882Fonds : LÉGISLATION ET RÉFORMES FISCALESExtrait de la notice :
…Canal d'irrigation dérivé de l'Hérault. - Actes d' engagements pour usage des eaux ; timbre et enregistrement…
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Cote : B-0043237/1Période : 1882 - 1882Fonds : Législation et réformes fiscalesExtrait de la notice :
…Canal d'irrigation du Forez (Loire). - Actes d'engagements, exemption de droits ; convention à enregistrer…
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Cote : B-0043237/3Période : 1882 - 1882Fonds : Législation et réformes fiscalesExtrait de la notice :
…Canal d'irrigation dérivé de l'Hérault. - Actes d' engagements pour usage des eaux ; timbre et enregistrement…
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Cote : AA 13Période : 1772 - 1772Extrait de la notice :
…. - Construction d'un canal d'irrigation, ayant sa prise dans la Durance, lequel…