Montpellier (Hérault, France) -- Rue Raoul-Follereau autorité de qualité

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Rue Raoul-Follereau (Montpellier)

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  • Documents d'archives 5

  • Archives de Montpellier 5

Dates

5 contenus liés

Permis de construire, instruction : formulaire Cerfa, plans, courriers divers, arrêté, consultation de divers services, certificat d’afficha...

Cote 834 W 118

Période 2005 - 2005

Fonds 834W

Lieu de conservation Commune de Montpellier - Archives municipales

  • Document d'archives

Eau potable. - Résidence ACM - Justice, extension du réseau : rapport, règlement, acte d'engagement, cahier des clauses administratives part...

Cote 638W3

Période 2002 - 2002

Fonds 638W

Lieu de conservation Commune de Montpellier - Archives municipales

  • Document d'archives

Plans calques d'alignement à échelle 500 (216-247, 252-255, 259-260, 262, 265-278) ; à échelle 200 (248-251, 257, 261, 263-264). - 216 : ave...

Cote 646 W 5

Période 1964 - 1971

Fonds 646W

Lieu de conservation Commune de Montpellier - Archives municipales

  • Document d'archives

Mise en sécurité des installations électriques des résidences ACM : DCE, lot 1, lot 2 et lot 3, tranches fermes, tranches conditionnelles et...

Cote 668 W 49

Période 2001 - 2001

Fonds 668W

Lieu de conservation Commune de Montpellier - Archives municipales

  • Document d'archives

Pose d’enseignes, demandes d’autorisation : formulaire de demande, arrêté d’autorisation d’occupation de l’espace public, plan de situation,...

Cote 777 W 11

Période 2007 - 2007

Fonds 777W

Lieu de conservation Commune de Montpellier - Archives municipales

  • Document d'archives

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