Document d'archives : Pose d’enseignes, demandes d’autorisation : formulaire de demande, arrêté d’autorisation d’occupation de l’espace public, plan de...

Titre :

Pose d’enseignes, demandes d’autorisation : formulaire de demande, arrêté d’autorisation d’occupation de l’espace public, plan de situation, photomontage, croquis de description du dispositif, prescriptions particulières (1er juin – 21 décembre 2007). – 77 rue Samuel-Morse. 8 rue de l’Herberie. 50 avenue Agropolis. 59 avenue de Toulouse. 1 rue En-Rouan. 1149 rue de la Croix-Verte. 27 boulevard Jeu-de-Paume. 7 avenue Pont-Juvénal. 1001 avenue Albert-Einstein. 7 rue Passage Lonjon. 121 avenue de Lodève. 1160 avenue du Président Pierre-Mendés-France. 9 rue des Catalpas. 202 avenue des Moulins. 1 rue Raoul-Follereau. 130-140 Flora-Tristan. 1 avenue Emile-Bottin. 185 allée du Nouveau-Monde. 500 rue Albert-Nobel. Allée Ulysse. 1 rue de la République. allée Jules-Milhau. 7 rue de Verdun. 53 avenue Georges-Clémenceau. 130-140 quai Flora-Tristan. 679 Chemin de Moularès. 555 rue de l’Industrie. 1387 rue de la Castelle, 70 avenue Maurice-Planes. 19 boulevard Jeu-de-Paume. 4 rue Trésoriers-de-la-Bourse. 588 boulevard d’Antigone. 60 Grand-rue-Jean-Moulin.

Cote :

777 W 11

Inventaire d'archives :

777W

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

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