Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montpellier (Hérault, France) -- Grand Rue Jean-Moulin

Source :

GeoNames : Grand Rue Jean-Moulin (Montpellier)

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Permis de construire n° 38, n° 129, n° 220, n° 233, n° 265, n° 345, n° 349, n° 363, n° 370, n° 371, n° 377, n° 378, n° 454 (1985).

Cote : 27 W 68

Période : 1985 - 1985

Fonds : 27W
Permis de construire n° 186, n° 187, n° 191, n° 194, n° 195, n° 196, n° 197, n° 201, n° 202 (1984).

Cote : 82 W 7

Période : 1984 - 1984

Fonds : 82W
Pose d’enseignes, demandes d’autorisation : formulaire de demande, arrêté d’autorisation d’occupation de l’espace public, plan de situation,...

Cote : 777 W 6

Période : 2002 - 2004

Fonds : 777W
Pose d’enseignes, demandes d’autorisation : formulaire de demande, arrêté d’autorisation d’occupation de l’espace public, plan de situation,...

Cote : 777 W 7

Période : 2005 - 2005

Fonds : 777W
Permis de construire n° 60, n° 64, n° 66, n° 68, n° 69, n° 71, n° 72, n° 77, n° 84, n° 85 (1984).

Cote : 82 W 3

Période : 1984 - 1984

Fonds : 82W
Sixain St Paul n° 1. Plan de ile de Campagnan.

Cote : II 643

Fonds : II - Cartes et plans antérieurs à la Révolution
Permis de construire n° 17, n° 18, n° 19, n° 21, n° 22, n° 26, n° 29, n° 39, n° 40, n° 41, n° 45, n° 47 (1986).

Cote : 109 W 122

Période : 1986 - 1986

Fonds : 109W
Sixain Ste Foy n° 3. Plan de l'ille du Puits des Douzils.

Cote : II 673

Fonds : II - Cartes et plans antérieurs à la Révolution
Sixain Ste Foy n° 6. Plan de l'ille de Massanes.

Cote : II 674

Fonds : II - Cartes et plans antérieurs à la Révolution
Sixain Ste Foy n° 5. Plan de ile du Cygne.

Cote : II 675

Fonds : II - Cartes et plans antérieurs à la Révolution

Montpellier (Hérault, France) -- Grand Rue Jean-Moulin

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