Document d'archives : Pose d’enseignes, demandes d’autorisation : formulaire de demande, arrêté d’autorisation d’occupation de l’espace public, plan de...
Titre :
Pose d’enseignes, demandes d’autorisation : formulaire de demande, arrêté d’autorisation d’occupation de l’espace public, plan de situation, photomontage, croquis de description du dispositif, prescriptions particulières (14 janvier-15 décembre 2005). - 1 rue Cambacéres. 24 rue Foch. 9 rue de la Loge. 40 rue Saint-Guilhem (2 dossiers). 27 rue Sainte-Ursule. 5 rue du Faubourg-du-Courreau. 2 rue des Etuves. 16 rue Saint-Guilhem. 48 rue du Faubourg-du-Courreau. 9 bis boulevard du Professeur-Vialleton. 8 boulevard Victor-Hugo. 1 rue de l’Université. 10 rue 31 boulevaRichelieu. rd du Jeu-de-Paume. 1 rue Cannau. 9 rue de la Loge. 7 bis quai des Tanneurs. 34 rue de l’Argenterie. 9 rue Cauzit. 50 Grand-rue-Jean-Moulin. 32 Grand-rue-Jean-Moulin. Allée Jules-Milhau. 55 bis avenue Georges-Clémenceau. 6 rue Cope-Cambes. 21 rue de la Loge. 3 rue Pagézy. 9 rue Maguelone. Place de la Comédie. 12 rue des Etuves. 23 boulevard Louis-Blanc. 7 place Saint-Come. 15 rue Faubourg-de-la-Saunerie. 55 bis avenue Georges-Clémenceau. 9 rue de la Loge. Allée Jules-Milhau.
Cote :
777 W 7
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Institutions :
Lieux :
Louis-Blanc, boulevard, Professeur-Louis-Vialleton, boulevard, Faubourg-du-Courreau, rue du, Foch, rue, Victor-Hugo, boulevard, Argenterie, rue de l', Maguelone, rue, Université, rue de l', Saint-Guilhem, rue, Loge, rue de la, Etuves, rue des, Cannau, rue du, Jean-Moulin, grand-rue, Comédie, place de la, Richelieu, rue, Pagézy, rue, Cauzit, rue, Jules-Milhaud, allée, Sainte-Ursule, rue, Saint-Côme, place, Cope-Cambes, rue, Jeu-de-Paume, boulevard du, Georges-Clémenceau, avenue, Faubourg-de-la-Saunerie, rue du, Cambacérès, rue, Tanneurs, quai des