Accessibilité (partiellement conforme)

Dernière mise à jour : 6 janvier 2025

Aides sur le site de FranceArchives

Dispositifs de navigation

Menu de navigation principale

Le menu principal est situé dans un bandeau en-haut et donne accès à quatre sections principales et leurs sous-sections :

  • Rechercher
  • Découvrir
  • Comprendre
  • Pages professionnelles

Logo

Au-dessus du menu principal se trouve le logo de FranceArchives permettant de revenir à la page d'accueil du site.

Menu de pied de page

Le menu du pied de page de la page d’accueil permet d’accéder à des pages complémentaires regroupées sous les titres suivants :

  • Portail interministériel
    • Ministère de la Culture
    • Ministère des Armées
    • Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères
  • Sites publics
    • Comité interministériel aux Archives de France (CIAF)
    • Commission nationale informatique et liberté (CNIL)
    • Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)
  • Sites d'archives
    • Portail européen des Archives
    • Grand mémorial
    • Mémoire des hommes
  • Carnets de recherche
    • Droit des archives
    • Modernisation et archives
  • Accès direct
    • Circulaires
    • Aide
    • Offres d'emploi
    • Rejoindre le portail
    • Toutes les archives référencées
  • Annuaires
    • Annuaire des services
    • Annuaire du SIAF
    • Carte des services d'archives
  • contact
  • open data
  • plan du site
  • mentions légales
  • accessibilité
  • données personnelles
  • politique des cookies

Dispositifs offerts par votre navigateur

En parallèle des aides disponibles directement sur le site, celui-ci a été conçu de manière à donner la possibilité à votre navigateur de tirer pleinement partie de ses propres fonctionnalités.

Agrandissement de la taille des caractères

Sur la totalité des pages du site, vous avez la possibilité d’agrandir la taille des caractères.

  • Sur PC : utilisez la combinaison de touches Ctrl + + pour agrandir la taille des caractères. La combinaison de touches Ctrl + - permet quant à elle de réduire la taille des caractères. Des appuis successifs sur ces touches vous permettent d’augmenter ou de diminuer la taille des caractères par paliers. Notez également que la combinaison de touches Ctrl + 0 (le chiffre « zéro ») vous permet de revenir à la taille du texte par défaut.
  • Sur Mac : il suffit de remplacer dans les combinaisons annoncées ci-dessus la touche Ctrl par la touche Cmd pour effectuer les mêmes actions.

Navigation au clavier

Ce site a été conçu de manière à permettre la navigation au clavier sur la totalité des pages. Dans la plupart des cas, il vous suffit d'utiliser la touche Tabulation de votre clavier pour naviguer successivement d’un élément cliquable à un autre élément cliquable dans la page. Inversement, si vous souhaitez remonter dans le sens inverse de la lecture, utilisez la combinaison de touches Maj + Tabulation.

Impression

Utilisateurs de clavier, vous avez la possibilité d’imprimer n’importe quelle page du site en accédant à la page souhaitée puis en appuyant simultanément sur les touches Ctrl + P de votre clavier si vous êtes sur PC ou Cmd + P si vous êtes sous Mac. Les pages de contenu présentent également un lien permettant de déclencher l'impression directement depuis les pages.

Accessibilité numérique

Qu’est-ce que l’accessibilité numérique ?

Un site web accessible est un site qui permet à tous les internautes d’accéder à ses contenus sans difficulté, y compris les personnes qui présentent un handicap et utilisent des logiciels ou matériels spécialisés.
Un site accessible permet par exemple de :

  • Naviguer avec des synthèses vocales ou des plages braille (notamment utilisées par les internautes aveugles ou malvoyants).
  • Personnaliser l’affichage du site selon ses besoins (grossissement des caractères, modification des couleurs et des contrastes).
  • Naviguer sans utiliser la souris, avec le clavier uniquement ou via un écran tactile.
  • Etc.
    Pour cela, le site doit respecter des normes rigoureuses lors de sa conception et de ses mises à jour.

Politique d'accessibilité du site https://francearchives.gouv.fr/fr/  

Le Service interministériel des Archives de France, un service du Ministère de la Culture, s'engage à rendre ses sites internet accessibles conformémemnt à l'article 47 de la loi n°2005-102 du 11 février 2005.

A cette fin, il met en œuvre la stratégie et les actions suivantes : schéma pluriannuel d'accessibilité du gouvernement ainsi que le schéma pluriannuel d'accessibilité numérique du ministère.

Déclaration de conformité RGAA

Le site FranceArchives (https://francearchives.gouv.fr) avec le référentiel général d’amélioration de l’accessibilité RGAA version 4.1.2. Les non-conformités et les éventuelles dérogations sont énumérées ci-dessous..

Résultats des tests

L’audit de conformité réalisé par la société Empreinte digitale révèle que :

  • Le site est conforme à 84,72% au RGAA version 4.1. 
  • Le taux moyen de conformité du service en ligne s’élève à 99 % (information facultative).

Il est précisé que les tests ont été réalisés sur un environnement de pré-production. Les résultats peuvent être différents sur la version publique du site.

Contenus inaccessibles

Les contenus listés ci-dessous ne sont pas accessibles pour les raisons suivantes.

Non conformités

Ne sont listées ici que les non-conformités jugées les plus impactantes et présentes en quantités importantes dans les pages de l’échantillon. Sur demande, le résultat complet de l’audit peut être mis à disposition.

  • Le lecteur Youtube n’est pas compatible avec les technologies d'assistance.
  • Certains liens possèdent un intitulé qui n’est pas explicite.
  • Certains scripts javascript ne sont pas compatibles avec les technologies d’assistance.
  • Certains textes ne sont pas structurés par des paragraphes.
  • Certaines listes ne sont pas structurées comme telles.
  • Certains attributs de styles sont présents dans des pages HTML.
  • Certains champs de formulaire n’ont pas d’étiquettes pertinentes.
  • Certains pdf ne sont pas accessibles.

Contenus tiers

  • Recherche Sparnatural (la recherche classique permet d’accéder aux mêmes documents
  • Visionneuses d’archives (Mirador et UniversalViewer)
  • Carte Leaflet : impossibilité de créer une liste déroulante qui contiendrait tous les lieux (plus de 150 000 lieux géoréférencés sur FranceArchives)
  • Gestionnaire de cookies : Tarte au citron

Contenus nons soumis à l’obligation d’accessibilité

Les fichiers PDF publiés avant le 23 septembre 2018.

Établissement de cette déclaration d’accessibilité

Cette déclaration a été établie le 31/10/2024. 

Technologies utilisées pour la réalisation du site

HTML5

CSS

JavaScript +jquery

Agents utilisateurs et technologies d'assistance utilisées pour vérifier l'accessibilité des contenus

La vérification de l’accessibilité est le résultat de tests manuels, assistés par des outils (feuilles CSS dédiés, extensions HeadingsMaps et WebDeveloper Toolbar, Color Contrast Analyser).

Les vérifications de restitution de contenus ont été réalisées sur la base de la combinaison fournie par la base de référence du RGAA, avec les versions suivantes : 

  • Firefox et NVDA ;
  • Firefox et JAWS ;
  • Safari et VoiceOver.

Les outils de vérification du code suivants ont été utilisés afin de vérifier la conformité aux tests du RGAA :

  • Colour Contrast Analyser ;
  • Extension « Web Developer » ;
  • Extension « Assistant RGAA » ;
  • Extension « WCAG Contrast checker » ;
  • Extension « ARC Toolkit » ;
  • Extension « HeadingsMap » ;
  • Outils pour développeurs intégrés au navigateur Firefox ;
  • Validateur HTML du W3C.

Pages du site ayant fait l'objet de l'audit

  1. Accueil
  2. Contact
  3. Mentions légales
  4. Accessibilité
  5. Plan du site
  6. Résultats de recherche
  7. Exemple d'affichage d'un inventaire de recherche
  8. Exemple d'affichage d'un composant d'archives avec fichier numérisé avec un visualiseur IIIF
  9. Composant avec lien vers le document numérisé sans IIIF
  10. Circulaires
  11. Circulaire détail
  12. Contenu simple
  13. Rubrique avec thématiques : Pages d'histoire
  14. Inventaire d'archives détail avec PDF attaché
  15. Rubrique avec sommaire
  16. Affichage d'un service d'archives
  17. Exposition virtuelle détail
  18. Notice descriptive de producteur d'archives
  19. Autorité de FranceArchives
  20. Carte des lieux dans les archives
  21. Notice de la base de noms
  22. Page d'accueil de la base de noms
  23. Sparnatural
  24. Recherche avancée

Badge numérique responsable

Le badge de conformité a été attribué suite à l’audit au RGAA du site livraisoncontinue.preprod.francearchives.gouv.fr réalisé le 27/09/2024 par Empreinte Digitale. Il est valable 3 ans maximum à compter de l’audit, hors refonte majeure.

Badge 1 étoile (taux de conformité entre 50 et 75%).

Retour d'information et contact

Il est important de rappeler qu’en vertu de l’article 11 de la loi de février 2005, la personne handicapée a droit à la compensation des conséquences de son handicap, quelles que soient l’origine et la nature de sa déficience, son âge ou son mode de vie.

Le Service interministériel des Archives de France s'engage à prendre les moyens nécessaires afin de donner accès, dans un délai raisonnable, aux informations et fonctionnalités recherchées par la personne handicapée, que le contenu fasse l'objet d'une dérogation ou non.

Le Service interministériel des Archives de France invite les personnes qui rencontreraient des difficultés à la contacter afin qu’une assistance puisse être apportée (alternative accessible, information et contenu donnés sous une autre forme).

Si vous souhaitez nous contacter pour quelque raison que ce soit plusieurs solutions sont à votre disposition :

Voies de recours

Si vous constatez un défaut d'accessibilité vous empêchant d'accéder à un contenu ou une fonctionnalité du site, que vous nous le signalez et que vous ne parvenez pas à obtenir une réponse rapide de notre part, vous êtes en droit de faire parvenir vos doléances ou une demande de saisine au Défenseur des droits. Plusieurs moyens sont à votre disposition :

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