Cote F/1dII/P/3

Période 1799 - 1800

Fonds Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XVI/675

Période 1728 - 1728

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean SAINFRAY, mars 1718 - 27 mars 1741 (étude XVI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XVI/631

Période 1709 - 1709

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean Louis LE SEMELIER, 20 avril 1694 - 23 février 1718 (étude XVI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XVI/631

Période 1709 - 1709

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean Louis LE SEMELIER, 20 avril 1694 - 23 février 1718 (étude XVI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/II/52

Période 1719 - 1719

Fonds Minutes et répertoires du notaire Louis TRANCHARD, 4 juin 1710 - 6 septembre 1721 (étude II)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/15/3999/A

Période 1881 - 1906

Fonds Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 février 1858 : Ain à Bouc...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 2 U 84

Période 1807 - 1808

Fonds Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var

Lieu de conservation Archives départementales du Var

Cote 14 W 1554

Période 1942 - 1959

Fonds Dommages de guerre Plan départemental

Lieu de conservation Archives départementales de Meurthe-et-Moselle