Rozenkier, Alain

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  • Archives nationales 77

  • Cabinet de Laurent Cathala, secrétaire d'État à la Famille, aux Personnes âgées et aux Rapatriés 77

Dates

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ARCHIVES VERSEES PAR Michel CAMY-PEYRET Directeur de Cabinet en mars 1993

Cote 19960121/1-19960121/11

Période 1966 - 1993

Fonds Santé ; Secrétaires d'Etat et ministres délégués ; Secrétaire d'Etat à la famille, aux personnes agées et aux rapatriés (1966-1993)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Enfance (suite) . | - Enfance maltraitée. Projet de loi sur la protection des mineurs maltraités. Dossiers de presse "Service d'accueil tél...

Cote 19960121/2

Période 1966 - 1993

Fonds Santé ; Secrétaires d'Etat et ministres délégués ; Secrétaire d'Etat à la famille, aux personnes agées et aux rapatriés (1966-1993)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Politique ministère tégration budgétaire : lois de finances du des Affaires sociales et de l'In(1991-1993) et leurs applications .

Cote 19960121/12-19960121/15

Période 1966 - 1993

Fonds Santé ; Secrétaires d'Etat et ministres délégués ; Secrétaire d'Etat à la famille, aux personnes agées et aux rapatriés (1966-1993)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Politique générale du gouvernement . | - Renouveau du service public : projet de réorganisation du ministère des Affaires sociales et de l'...

Cote 19960121/16

Période 1966 - 1993

Fonds Santé ; Secrétaires d'Etat et ministres délégués ; Secrétaire d'Etat à la famille, aux personnes agées et aux rapatriés (1966-1993)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Politique familiale, sociale et sanitaire dans les départements et territoires d'Outremer (DOM-TOM) .

Cote 19960121/26-19960121/27

Période 1966 - 1993

Fonds Santé ; Secrétaires d'Etat et ministres délégués ; Secrétaire d'Etat à la famille, aux personnes agées et aux rapatriés (1966-1993)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

- Correspondance de C. Assouline. Septembre 1991-mars 1993. | - Notes écrites ou reçues par C. Assouline. Septembre 1991-mars 1993.

Cote 19960121/30

Période 1966 - 1993

Fonds Santé ; Secrétaires d'Etat et ministres délégués ; Secrétaire d'Etat à la famille, aux personnes agées et aux rapatriés (1966-1993)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

ARCHIVES VERSÉES PAR Jeanine GAITZ Conseiller technique en mars 1993

Cote 19960121/32-19960121/33

Période 1966 - 1993

Fonds Santé ; Secrétaires d'Etat et ministres délégués ; Secrétaire d'Etat à la famille, aux personnes agées et aux rapatriés (1966-1993)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Enfance maltraitée . | - Mutilations sexuelles : dossier préparé par Mme Françoise Fito, conseiller et inspecteur principal à la Caisse rég...

Cote 19960121/49

Période 1966 - 1993

Fonds Santé ; Secrétaires d'Etat et ministres délégués ; Secrétaire d'Etat à la famille, aux personnes agées et aux rapatriés (1966-1993)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Politique familiale (suite) . | - Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation nationale ...

Cote 19960121/6

Période 1966 - 1993

Fonds Santé ; Secrétaires d'Etat et ministres délégués ; Secrétaire d'Etat à la famille, aux personnes agées et aux rapatriés (1966-1993)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Politique sociale globale . | - Lois de finances 1991-1992. Affaires sociales et Intégration : projet et budget. Septembre 1990-janvier 199...

Cote 19960121/7

Période 1966 - 1993

Fonds Santé ; Secrétaires d'Etat et ministres délégués ; Secrétaire d'Etat à la famille, aux personnes agées et aux rapatriés (1966-1993)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

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