Cote BB/11/2053

Période 1887 - 1887

Fonds Justice ; Direction des affaires civiles et du sceau, bureau du sceau. Dossiers de demande de dispense pour mariage

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/18/2120

Période 1870 - 1870

Fonds Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes, cabinets de lectu...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/14/104

Période 1884 - 1884

Fonds Justice. Fonds divers de la Division civile. Absents militaires (1816-1894)

Lieu de conservation Archives nationales

Fonds Inventaire des papiers de la division des Sciences et Lettres du ministère de l'Instruction publique et des services qui en sont issus (sous...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19810525/115

Fonds Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service des personnels, organisation administrative ; Sous-directio...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19810033/170

Période 1922 - 1975

Fonds Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction des professions de santé (1922-1975)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19800181/1

Période 1978 - 1978

Fonds Santé ; Direction des hôpitaux ; Service personnels, établissements ; Sous-direction des personnels médicaux hospitaliers ; Bureau personnel...

Lieu de conservation Archives nationales