Période 1890 - 1910

Fonds Grands corps de l'État ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1890-1910)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/DC/XCIV/2

Période 1855 - 1886

Fonds Dossiers de clients de l'étude XCIV

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/4913

Période 1791 - 1815

Fonds Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Ain à Eure-et-Lo...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 20010214/5

Fonds Culture ; Centre national de la cinématographie française (CNC)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19790122/36

Fonds Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction ge...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19840689/3

Période 1972 - 1972

Fonds Services communs urbanisme et transports ; Direction du personnel ; Sous-direction de la gestion des personnels techniciens, administratifs ...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/CXIV/425

Période 1874 - 1874

Fonds Minutes et répertoires du notaire Eugène Philippe MICHELEZ, 20 novembre 1873 - 12 août 1908 (étude CXIV)

Lieu de conservation Archives nationales