Cote F/1dII/B/27

Période 1793 - 1793

Fonds Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de A à E (XIXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/4957

Période 1791 - 1815

Fonds Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Ain à Eure-et-Lo...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LXXVII/366

Fonds Minutes et répertoires du notaire François COMMISSAIRE, 2 janvier 1772 - 18 juillet 1774 (étude LXXVII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LII/636

Période 1790 - 1790

Fonds Minutes et répertoires du notaire Étienne Innocent CHAVET, 6 juillet 1771 -21 novembre 1797 (étude LII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LII/635

Période 1790 - 1790

Fonds Minutes et répertoires du notaire Étienne Innocent CHAVET, 6 juillet 1771 -21 novembre 1797 (étude LII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LII/636

Période 1790 - 1790

Fonds Minutes et répertoires du notaire Étienne Innocent CHAVET, 6 juillet 1771 -21 novembre 1797 (étude LII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LII/636

Période 1790 - 1790

Fonds Minutes et répertoires du notaire Étienne Innocent CHAVET, 6 juillet 1771 -21 novembre 1797 (étude LII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LII/639

Période 1790 - 1790

Fonds Minutes et répertoires du notaire Étienne Innocent CHAVET, 6 juillet 1771 -21 novembre 1797 (étude LII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XLI/106

Période 1642 - 1642

Fonds Minutes et répertoires du notaire Martin DELACROIX, 19 septembre 1606 - 27 juillet 1655 (étude XLI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXVIII/205

Période 1727 - 1727

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude BENARD, 30 janvier 1717 - 26 juin 1742 (étude XXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales