Cote V/1/534

Période 1788 - 1788

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1788, 1789 et 1790

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/504

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1781, 1782 et 1783

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/350

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1747-1748

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1820 - 1820

Fonds Minutes et répertoires du notaire Albert Étienne DAUTRIVE, 14 avril 1804 - 14 juillet 1826 (étude C)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1786 - 1786

Fonds Minutes et répertoires du notaire Étienne Innocent CHAVET, 6 juillet 1771 -21 novembre 1797 (étude LII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXIX/165

Période 1613 - 1613

Fonds Minutes et répertoires du notaire François CHAUVIN, 21 août 1598 - 25 avril 1625 (étude XXIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XIX/158

Période 1541 - 1541

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 77AJ/23

Période 1932 - 1950

Fonds Fonds spécial du chômage du département de la Seine : dossiers des artisans d'art (1932-1950)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19770371/36

Période 1870 - 1970

Fonds Intérieur ; Direction générale de la Sûreté nationale. Dossiers de carrière de personnel de police en civil : A à C (1870-1970)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 2 E 5242

Période 1674 - 1678

Fonds 2 E et E - Archives des notaires

Lieu de conservation Archives départementales de la Drôme