Période 1890 - 1910

Fonds Grands corps de l'État ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1890-1910)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19940462/321

Période 1892 - 1939

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MEL à MNU (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/2211

Période 1895 - 1895

Fonds Décrets de naturalisation de l’année 1895

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/642

Période 1854 - 1854

Fonds Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/11/541

Période 1848 - 1848

Fonds Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/515

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1784-1785

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/469

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1773, 1774 et 1775

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LXVIII/716

Période 1805 - 1805

Fonds Minutes et répertoires du notaire André Claude NOËL, 27 août 1805 - 25 juin 1822 (étude LXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XXVIII/583

Période 1797 - 1797

Fonds Minutes et répertoires du notaire Louis Claude LAISNÉ, 13 août 1794 - 21 janvier 1804 (étude XXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Fonds Maison de l'Empereur. Répertoires alphabétiques nominatifs renvoyant aux dossiers individuels

Lieu de conservation Archives nationales