Cote F/7/3299/16

Période 1795 - 1796

Fonds Intérieur ; Police. Détenus de haute-police du département de la Seine : A à LARMIN (1791-1819)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/10845/B

Période 1795 - 1801

Fonds Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de A à H (1795-1801)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/283

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1730 et 1731

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/XIV/294

Période 1736 - 1736

Fonds Minutes et répertoires du notaire Nicolas LAISNÉ, 18 août 1729 - 19 novembre 1763 (étude XIV)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1806 - 1806

Fonds Minutes et répertoires du notaire Auguste de FAUCOMPRET, 13 juin 1800 - 27 septembre 1814 (étude VIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/14/104

Période 1873 - 1873

Fonds Justice. Fonds divers de la Division civile. Absents militaires (1816-1894)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote Y//13038

Fonds Scellés et inventaires après décès. Séries V/3, Y, Z/1m et Z/2. Patronymes commençant par D-F

Lieu de conservation Archives nationales