Faure, Louis-Joseph

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  • Documents d'archives 5

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Dates

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Titre de chevalier, accordé suite au décret le nommant membre de la Légion d'honneur en date du 25 prairial an XII, à Louis, Joseph Faure . ...

Cote BB/29/970

Période 1808 - 1810

Fonds Titres et armoiries (1808-1961). Première partie (1/3)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Obligation par Henri Eugène Philippe Louis d'Orléans, duc d'Aumale, à Louis Joseph Faure, conseiller à la cour de cassation, demeurant à Par...

Cote MC/ET/XCII/1181

Période 1833 - 1833

Fonds Minutes et répertoires du notaire Auguste Louis ROBIN, 10 février 1827 - 10 décembre 1840 (étude XCII)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Contrat de mariage entre Louis Joseph FAURE demeurant rue des Sept Voies, paroisse Saint-Etienne du Mont, diocèse de Paris, Avocat au Parlem...

Cote MC/ET/LXXVI/505

Période 1787 - 1787

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jacques Pierre GUESPEREAU, 23 juin 1769 - 4 juillet 1789 (étude LXXVI)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Contrat de mariage entre Louis Joseph Faure et Marie Françoise Perpétue Danjan

Période 1787 - 1787

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jacques Pierre GUESPEREAU, 23 juin 1769 - 4 juillet 1789 (étude LXXVI)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

FAURE, Louis Joseph

Période 1799 - 2002

Fonds Archives du Secrétariat général du Conseil d'État (1810-2002)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

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