Cote F/18/2160

Période 1811 - 1828

Fonds Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes, cabinets de lectu...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/434

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1765-1766

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/287

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1730 et 1731

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1828 - 1828

Fonds Minutes et répertoires du notaire Valentin Étienne FRÉMYN, 22 avril 1823 - 15 janvier 1855 (étude LXXVI)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1841 - 1841

Fonds Minutes et répertoires du notaire Louis Antoine Andry PRESCHEZ, 3 mars 1824 - 13 juillet 1844 (étude XLVII)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1801 - 1801

Fonds Minutes et répertoires du notaire Auguste de FAUCOMPRET, 13 juin 1800 - 27 septembre 1814 (étude VIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/I/319

Période 1724 - 1724

Fonds Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, janvier 1720 - décembre 1729 (étude I)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/I/268

Période 1716 - 1716

Fonds Minutes et répertoires du notaire Nicolas Charles LE PRÉVOST, 27 mai 1710 - décembre 1719 (étude I)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LXXI/96

Période 1790 - 1790

Fonds Minutes et répertoires du notaire Denis André ROUEN, janvier 1790 - 16 août 1799 (étude LXXI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote Y//11967

Fonds Scellés et inventaires après décès. Séries V/3, Y, Z/1m et Z/2. Patronymes commençant par L

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