Période 1810 - 1816

Fonds Minutes et répertoires du notaire Édouard Victor PASSEZ, 16 juin 1810 - 22 janvier 1825 (étude LXXXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1807 - 1807

Fonds Minutes et répertoires du notaire Antoine Omer FAUGÉ, 13 août 1794 - 15 juin 1810 (étude LXXXVIII)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LVII/612

Fonds Minutes et répertoires du notaire Pierre Nicolas DELACOUR, 21 octobre 1788 - 28 juillet 1794 (étude LVII)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1823 - 1823

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste Gervais FOURNIER, 28 juin 1804 - 2 avril 1827 (étude XXXIX)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1825 - 1825

Fonds Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste MÉRAULT, 17 février 1824 - 14 mars 1831 (étude CXI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote Y//15972

Fonds Scellés et inventaires après décès. Séries V/3, Y, Z/1m et Z/2. Patronymes commençant par Q-Z

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19930100/24

Période 1990 - 1990

Fonds Industrie ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction des affaires économiques et financières ; Bureau opérations et contrôles...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19980306/1-19980306/31

Période 1992 - 1997

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19980306/1

Période 1992 - 1997

Fonds Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1992-1997)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19980306/2

Période 1993 - 1994

Fonds Industrie ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet (1992-1997)

Lieu de conservation Archives nationales