Cote F/1dII/M/10

Période 1812 - 1812

Fonds Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/1dII/M/10

Période 1816 - 1816

Fonds Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/1dII/M/10

Période 1815 - 1815

Fonds Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote BB/29/1001

Période 1808 - 1847

Fonds Titres et armoiries (1808-1961). Deuxième partie

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/CXXII/1017

Période 1701 - 1900

Fonds «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude CXXII. MC/ET/CXXII/984-MC/ET/CXXII/1018, MC/ET/CXXII/1799, MC/ET/CXXII/2222-MC/ET/CXXII/2227 (12...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/CXXII/2222

Période 1570 - 1923

Fonds «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude CXXII. MC/ET/CXXII/984-MC/ET/CXXII/1018, MC/ET/CXXII/1799, MC/ET/CXXII/2222-MC/ET/CXXII/2227 (12...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 2 J 7

Période 1793 - 1797

Fonds 2J - Police générale

Lieu de conservation Commune de Pontoise - Service archives documentation

Cote MC/DC/XII/53

Période 1830 - 1898

Fonds Dossiers de clients de l'étude XII

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 2 P 130

Période 1801 - 1830

Fonds Contributions directes, 1800-1940Fonds de l'administration des Contributions directes

Lieu de conservation Direction des Archives départementales des Yvelines