Cote BB/11/2126

Période 1888 - 1888

Fonds Justice ; Direction des affaires civiles et du sceau, bureau du sceau. Dossiers de demande de dispense pour mariage

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/1dII/T/4

Période 1793 - 1794

Fonds Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/7/10765/B

Période 1791 - 1805

Fonds Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de I à Z (1795-1801)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LXV/447

Période 1780 - 1780

Fonds Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19910794/17

Période 1944 - 1962

Fonds Intérieur ; Direction générale de l'administration. Dossiers de carrière des hauts-fonctionnaires du ministère (sous-préfets, administrateur...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote Y//11220/A

Fonds Scellés et inventaires après décès. Séries V/3, Y, Z/1m et Z/2. Patronymes commençant par Q-Z

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19890552/60

Période 1901 - 2000

Fonds Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affair...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19880575/23

Période 1982 - 1982

Fonds Agriculture ; Office national des forêts (ONF) ; Direction personnel ; Département personnels techniques (1982)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19771065/229

Période 1941 - 1965

Fonds Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme ; direction de la Construction. Dossiers de demandes d'agrément d'architectes, contrats et ...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19771065/229

Période 1941 - 1965

Fonds Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme ; direction de la Construction. Dossiers de demandes d'agrément d'architectes, contrats et ...

Lieu de conservation Archives nationales