Cote 19940482/141

Période 1917 - 1917

Fonds Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de VEO à VZ (fin XIXe siècle-1940)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/409

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1760, 1761 et 1762

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/375

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754

Lieu de conservation Archives nationales

Cote MC/ET/LXI/174

Période 1624 - 1624

Fonds Minutes et répertoires du notaire Simon I MOUFLE, 10 décembre 1604 - 22 décembre 1638 (étude LXI)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 77AJ/43

Période 1932 - 1950

Fonds Fonds spécial du chômage du département de la Seine : dossiers des artisans d'art (1932-1950)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19770163/121

Période 1959 - 1959

Fonds Intérieur ; Direction générale de l'administration. Dossiers de carrière des hauts-fonctionnaires du ministère (sous-préfets, administrateur...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote Y//11488

Fonds Scellés et inventaires après décès. Séries V/3, Y, Z/1m et Z/2. Patronymes commençant par Q-Z

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 6 U 187

Période 1838 - 1937

Fonds 6U - Tribunal de commerce de Gray

Lieu de conservation Archives départementales de la Haute-Saône