Période 1890 - 1910

Fonds Grands corps de l'État ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1890-1910)

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1877 - 1877

Fonds Marine ; Naissances et décès sur les navires de la Marine marchande, dit « Etat civil de la Marine marchande » de 1872 à 1884

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19970581/1

Période 1871 - 1873

Fonds Grands corps de l'État ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1871-1873)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/1dII/C/4

Période 1799 - 1800

Fonds Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de A à E (XIXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote 19970581/1

Période 1871 - 1958

Fonds Grands corps de l'Etat ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1871-1958)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote V/1/282

Fonds Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1730 et 1731

Lieu de conservation Archives nationales

Période 1877 - 1877

Fonds Marine ; Naissances et décès sur les navires de la Marine marchande dit « Etat civil de la Marine marchande », disparitions et Morts pour la...

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/19/2618

Période 1899 - 1899

Fonds Cultes. Culte catholique : dossiers de candidature à l'épiscopat (XIXe-début XXe siècle)

Lieu de conservation Archives nationales

Cote F/1dI/86

Période 1870 - 1880

Fonds Intérieur ; Cabinet du ministre. Candidatures administratives (1830-1895)

Lieu de conservation Archives nationales